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29 août 2014 · Ou trouver le plan de masse de sa maison - Meilleures réponses; Plan maison ancienne gratuit - Meilleures réponses; Plan de masse cadastre - Forum Immobilier; Plan personnalisé caf forum - Forum CAF; Trouver le titulaire d'un iban - Forum Banque et Crédit; Ou trouver les plans de sa maison - Forum Immobilier; Ou trouver plan tout a l'egout ...
Les plans de masse et de situation, vous pouvez vous les procurer auprès du centre des impôts fonciers. Le terrain en question , faisait parti de ma maison , j'ai fais à l'époque une division par un géomètre , lors de la vente de celle-ci. Le géomètre m'a remis un croquis représentant la division en se basant sur le mur (comme borne ...
25 févr. 2014 · Pouvez vous m' indiquer la différence entre un plan de masse et un plan de bornage? En effet, j'ai demandé à EDF le cheminement pour installer un compteur électrique sur un jardin non attenant à ma maison (30m) pour l' éclairer les soirs d' été et y dîner à la fraîche, comme l'on dit en Provence. Autorisation de la mairie.
La meilleure réponse est la réponse qui a été validée par nos équipes. Plan de masse: selon l'importance du projet, il peut être fourni via cadastre.gouv, soit établi par la maîtrise d'oeuvre (architecte, constructeur...) , tu renseignes les cadres suivants: ville, code postal, département, section et n° de parcelle.
Le plan de situation correspond à la situation du bâtiment dans la ville (généralement votre parcelle est à pocher en rouge ou à entourer pour la localiser). Le plan de masse indique l'implantation du bâtiment sur la parcelle (nord, limites séparatives, hauteur des grillages, niveaux (TN/TF) aux angles du bâtiment, généralement au ...
23 avr. 2018 · Le propriétaire n'a jamais eu les plans, sauf le plan de masse du lotissement (ancien propriétaire dcd). J'ai contacté la mairie, qui m'a renvoyé au cadastre, et celui-ci me communique uniquement le plan de masse du lotissement. Ou puis-je obtenir les plans de la maison??? J'en ai besoin pour faire une étude de faisabilité. Merci de vos ...
Pour en avoir une copie, il faut vous adresser à votre mairie. Concernant le plan de masse, vous pouvez vous adresser à l'architecte qui a réaliser la maison ou le notaire qui a réaliser la précédente vente. Je souhaite avoir un plan de masse des constructions à édifier de ma maison. située au 34 boulevard GAMBETTA 38110 LA TOUR DU PIN.
Vefa : plan de masse non respecté, que faire? nous avons signé un compromis pour une maison en VEFA pratiquement achevée ( lotissement). lors des visites le bornage n'était pas encore effectué, le terrain nous a été présenté d'après un plan de masse, il aurait du être de forme carrée.
9 août 2024 · 2 réponses. Bonjour, Vous pouvez utiliser tous les moyens possibles à votre disposition ( Géofoncier, Géoportail, Cadastre) afin de compléter votre plan de masse, pourvu que le maximum d'info y soit présent (dimensions, distances entre les constructions et par rapport aux limites de terrain...) Bonjour !
21 mai 2020 · si la construction de votre maison est antérieure à l'obligation de permis de construire (1946), vous n'aurez pas ces plans; sinon, c'est à tenter auprès de l'ex-DDE. mais vous aurez aussi vite fait de faire vous-même un relevé de l'état des lieux et de le retranscrire, ce n'est pas sorcier, surtout si les volumes sont assez simples ...
