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21 mai 2024 · Aucune sanction prononcée à l'encontre de l'escrimeuse Ysaora Thibus. Ysaora Thibus ne sera pas suspendue. La décision a été communiquée ce mardi, huit jours après son audition par une ...
14 mai 2024 · L’Europe est face à un « paradoxe », selon un rapport. D’un côté, les gens sont « plus ouverts ». Mais d’un autre côté, « des taux de violence alarmants racontent une autre histoire »
Il y a 5 jours · En fonction des conclusions de la mission d’information, une proposition de loi pourrait être étudiée pour alourdir les peines à l’encontre des contrevenants. Actuellement, la loi du 24 janvier 2022 prévoit une peine de deux ans d’emprisonnement et 15.000 euros d’amende pour les personnes reconnues coupables de refus d’obtempérer.
24 mai 2024 · Retrouvez ci-dessous l’intégralité des décisions publiées par le CSA et l’Arcom à l’encontre des chaînes C8 (ex-D8) et CNews. Ce tableur est amené à être complété si de nouvelles ...
Il y a 4 jours · On rappellera que ces dispositions ont été transposées en France par l’ordonnance n° 2005-136 du 17 février 2005 relative à la garantie de la conformité du bien au contrat due par le vendeur au consommateur, l’article L. 217-14 du code de la consommation prévoyant à cet égard que « l’action récursoire peut être exercée par le vendeur final à l’encontre des vendeurs ou ...
7 mai 2024 · Ce mardi, la Premier League a annoncé le rejet de l’appel de Nottingham Forest concernant le retrait de points infligé pour non-respect des règles financières. Le club du Midlands a ...
22 mai 2024 · Ces mesures interviennent alors que se sont multipliées, ces derniers mois, des violences perpétrées par des colons à l’encontre de la population palestinienne. La France réaffirme sa condamnation ferme de ces violences inadmissibles. Comme nous l’avons affirmé à de nombreuses reprises, il est de la responsabilité des autorités israéliennes d’y mettre fin et de poursuivre leurs ...
