Résultats de recherche
Il y a 2 jours · La création juridique de France Enfance Protégée a été prononcée par l’arrêté du 10 décembre 2022 portant approbation de sa convention constitutive. Ce groupement est effectif depuis la tenue de son assemblée générale constitutive, le 5 janvier 2023 .
Il y a 1 jour · Les scientifiques s’accordent pour reconnaître que la création d’aires marines protégées est fondamentale pour restaurer la biodiversité des océans, aider les écosystèmes marins à se régénérer et ainsi préserver les biens et services qu’ils fournissent. Aujourd’hui, seul 1 % de la haute mer serait protégée.
23 mai 2024 · Longtemps considérée comme un animal nuisible, la loutre est aujourd’hui une espèce protégée. Après une forte régression de ses populations au cours du XX e siècle, le mustélidé a recolonisé...
24 mai 2024 · France Enfance Protégée, mis en place le 5 janvier 2023, regroupe en son sein plusieurs acteurs de la prévention et de la protection et de la prévention de l’enfance : adoption, enfance en danger et accès aux origines personnelles. Cette maison commune assure les missions du Service National d’Accueil Téléphonique de l ...
24 mai 2024 · L’avis du 6 décembre 2018 revêt, à l’instar de celui rendu le même jour relatif à la protection des comptes bancaires de la personne protégée, une importance cruciale pour la protection juridique des majeurs (Civ. 1 re, avis, 6 déc. 2018, n° 15016 P+B+I). Il illustre, de manière particulièrement remarquable, l’attraction de la matière vers un système de protection plus ...
Il y a 5 jours · Article. Partager mail. Prix d'Ispahan : Mqse de Sévigné et Alexis Pouchin aux anges. La protégée d'André Fabre remporte le troisième Groupe I de sa carrière. Elle permet à Alexis Pouchin de...
24 mai 2024 · Le ministre de l’agriculture, Marc Fesneau, à l’Elysée, à Paris, le 21 mai 2024. LUDOVIC MARIN / AFP Alors que l’examen du projet de loi agricole, qui s’est achevé samedi 25 mai après ...
