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Une monarchie constitutionnelle est un type de régime politique qui reconnaît un monarque élu ou héréditaire comme chef de l'État, mais où une constitution limite ses pouvoirs [1]. Les monarchies constitutionnelles modernes sont le plus souvent des monarchies parlementaires avec un système de séparation des pouvoirs où le ...
16 mars 2023 · Après avoir mis fin à l'Ancien régime et à la monarchie absolue, la Révolution française met en place d'un nouveau régime politique : la monarchie constitutionnelle. Elle constitue « une avancée démocratique » de par la nature de ses institutions même.
Entrée en vigueur en octobre 1791, la monarchie constitutionnelle se heurte à des conflits répétés entre l'Assemblée et Louis XVI, dont le droit de veto rend un certain nombre de réformes impossibles à voter.
- Paris
- Monarchie constitutionnelle exécutive
- Français
- Constitution de 1791
En 1791, l'Assemblée constitutante adopte une Constitution qui fait de la France une monarchie constitutionnelle. Deux pouvoirs cohabitent : • celui représenté par les 745 députés élus pour deux ans au suffrage censitaire ; • celui du roi qui dispose du droit de veto : il peut s'opposer aux lois votées par le parlement.
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Une monarchie constitutionnelle est une monarchie dans laquelle les pouvoirs du monarque, qui est le chef de l'Etat, sont limités de manière plus ou moins importante par une constitution, par des lois fondamentales ou par une coutume. Elle s'oppose en cela à la monarchie absolue.
La source du pouvoir du roi, sa légitimité ne dérivent plus ni d'une relation spécifique avec Dieu ni d'une organisation intrinsèque de la monarchie (hérédité). Le roi n'existe en tant que tel que par la volonté, la décision du peuple. Cela se manifeste dans le fait « constitution ».
4 août 2014 · Le 10 août 1792, quarante-sept des quarante-huit sections parisiennes, grossies des fédérés bretons et marseillais, assiègent le palais des Tuileries, contraignant la famille royale à se retirer et à se placer sous la protection de l’Assemblée législative.
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