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  1. Une monarchie constitutionnelle est un type de régime politique qui reconnaît un monarque élu ou héréditaire comme chef de l'État, mais une constitution limite ses pouvoirs 1 . Les monarchies constitutionnelles modernes sont le plus souvent des monarchies parlementaires avec un système de séparation des pouvoirs où le ...

    • Monarchie

      Monarchie constitutionnelle parlementaire. Royaume du...

  2. La monarchie constitutionnelle est une brève période des institutions de l' histoire de France, pendant la Révolution française . Naissance de la monarchie constitutionnelle. La Constituante amende et adopte le 3 septembre 1791 la nouvelle Constitution, connue sous le nom de Constitution de 1791.

    • Paris
    • Monarchie constitutionnelle exécutive
    • Français
    • Constitution de 1791
  3. Monarchie constitutionnelle: 1830-1848 Chambre des pairs et Chambre des députés: Roi des Français: Président du Conseil: Charte constitutionnelle de 1830: Monarchie de Juillet: Monarchie constitutionnelle: 1848-1849 Assemblée nationale constituante: Président du gouvernement provisoire puis Président de la Commission ...

  4. Constitutions françaises. Les constitutions françaises sont les différents textes écrits qui ont organisé les institutions de la France à un moment donné de son histoire (sous des noms divers — charte, lois constitutionnelles) et primé sur les autres textes législatifs (en vertu de la théorie de la hiérarchie des normes ).

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