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  1. Ce simulateur permet de connaître le type de zone (A, A bis, B1, B2 ou C) dont dépend le logement concerné. La zone détermine : le revenu maximum pour avoir droit à un logement social (HLM)...

    • Simulateur

      Ce simulateur vous permet de connaître la zone géographique...

    • Prêt à taux zéro

      Connaître la zone de sa commune : A, Abis, B1, B2 ou C Votre...

    • Logement social

      Pour obtenir un logement social (ou logement HLM), il faut...

    • Anah

      Non, le bailleur est limité dans son choix. Mais il...

    • Loyer initial maximum

      Oui, le propriétaire d'un logement conventionné avec l'Anah...

    • Impôt sur le revenu

      Vous bénéficiez d'un avantage fiscal si vous mettez en...

  2. 5 nov. 1990 · Vacances scolaires zone A 2012 - 2013. Seules les villes (et villes voisines) de Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes et Toulouse sont concernées par ces dates.

    • Dates Des Vacances scolaires 2013 - 2014
    • Calendrier Des Vacances scolaires 2013 - 2014 à Imprimer
    • Vacances 2013 - 2014 en Corse et Dans Les Dom

    La rentrée scolaire 2013 a eu lieu le mardi 3 septembre 2013, les vacances sont fixées sur les dates suivantes. Les dates des congés scolaires sont fournies à titre indicatif, telles qu'elles sont communiquées par le ministère de l'Éducation Nationale. Les vacances commencent après les classes pour les élèves qui ont cours le samedi.

    Le calendrier ci-dessous peut être téléchargé et imprimé librement, il est gratuit et disponible aux formats image et PDF. D'autres calendriers existent spécialement pour la zone A, la zone B et la zone C, ils sont disponibles sous chaque calendrier contenant les 3 zones. 1. 1.1. Image 1.2. PDF 1.3. Excel 2. 2.1. Image 2.2. PDF 2.3. Excel 3. 3.1. I...

    La Corse et les DOM ont des dates qui peuvent être différentes, les voici ci-dessous: Les vacances commencent après les classes le jour indiqué.

  3. Carte des zones scolaires A B C – France. Cette carte sert à découper les trois zones françaises (hors Corse et DOM TOM) pour les vacances d’hiver (Février) ainsi que celles de printemps (Avril). Toutes les autres vacances scolaires ( et jours fériés) sont identiques aux 3 zones.

  4. 12 oct. 2023 · Service-Public.fr vous propose un simulateur qui détermine la zone à laquelle appartient votre commune. À savoir le zonage ABC ne s'applique pas pour l'encadrement des loyers ni le délai de ...

  5. Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre. Ce simulateur permet de connaître la zone (A, Abis, B1, B2 ou C) dont dépend le logement concerné.

  6. Consultez les archives du calendrier scolaire depuis 1960. Consultez le calendrier scolaires et les dates des vacances de Toussaint, Noël, d'hiver, de printemps et d'été des zones A, B et C.

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