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    Retrouvez vos ancêtres et les actes de naissance, mariage, décès, les concernant. Retrouvez les actes de naissance, mariage, décès de votre ancêtre avec son nom.

Résultats de recherche

  1. 10 août 2023 · Demande d'acte de décès (survenu en France) - Service gratuit. Vous devez avoir ou créer un compte Service-Public.fr vous connecter via FranceConnect. Vous recevrez l'acte de décès...

  2. 12 juil. 2024 · Extrait d'acte de naissance de la personne décédée et copie intégrale de son acte de décès; Extrait d'acte de mariage de la personne décédée, le cas échéant

  3. Exemples de courriers pour informer les organismes du décès d'un proche, demander le transfert du corps du défunt, une pension de réversion, l'acte de décès.

  4. 26 avr. 2019 · Il existe deux modèles de certificat de décès validés par le ministère de la Santé et des Solidarités. Le premier concerne les décès néonatals jusqu'à vingt-sept jours de vie (mort-nés exclus). Le second concerne les décès à partir du vingt-huitième jour. Vous pouvez vous procurer ces modèles de certificat de décès ...

  5. Utilisez gratuitement ce modèle de lettre pour votre courrier. Vous pouvez aussi personnaliser et imprimer le modèle "Demande d'un acte de décès par courrier". Un proche est récemment décédé et vous avez besoin de son acte de décès pour entreprendre des formalités liées à sa disparition. Ou bien vous...

  6. 29 avr. 2024 · Quand la déclaration de décès a été établie, vous pouvez obtenir des actes de décès auprès du bureau d'état civil de la commune du décès. Décès à l'hôpital ou en maison de retraite ...

  1. Recherches liées à modèle acte de décès

    acte de décès