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La bataille opposant Kokopelli et Baumaux depuis 2005 ne semble pas près de s'arrêter. Après un premier procès, qui s'est conclu en Cour de Cassation, par la condamnation de l'association Kokopelli à plus de 17.000 euros d'amende, les deux protagonistes pourraient bien revenir sous les feux de la rampe.
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20 sept. 2014 · Dans l’affaire nous opposant, depuis près de 10 ans, à la société Graines Baumaux, le délibéré de la Cour d’Appel de Nancy a été prononcé le 9 septembre dernier et l’arrêt, dans son entier, vient de nous être communiqué.
8 sept. 2014 · La Cour d'appel de Nancy doit rendre le mardi 9 septembre 2014 un arrêt concernant un conflit qui oppose l'association Kokopelli à une entreprise de semences, Baumaux, basée dans les Vosges....
Aujourd'hui, nous préservons des milliers de variétés et proposons à la vente chaque année entre 1 600 et 2 000 références. Qu'elles soient potagères, médicinales, aromatiques, céréalières ou encore florales, nos semences sont toutes libres de droits, reproductibles et bien sûr biologiques !
10 oct. 2014 · Dans le procès opposant l’entreprise Graines Baumaux à l’association Kokopelli, la Cour d’Appel de Nancy a rendu sa décision le 9 septembre 2014. Elle y rejette l’essentiel des demandes de la société Graines Baumaux, et en particulier celle fondée sur une prétendue faute de concurrence déloyale liée à l’absence d ...
13 févr. 2015 · Nous sommes très heureux de vous annoncer que, par un jugement du 22 janvier dernier, le Tribunal de Grande Instance de Marseille vient d’annuler, pour fraude, l’enregistrement de la marque « Tomate Kokopelli » fait par la société Graines Baumaux à l’INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle) au préjudice ...
Kokopelli est une association française qui distribue des semences, libres de droits et reproductibles, issues de l'agriculture biologique et de l'agriculture biodynamique, dans le but de préserver la biodiversité semencière et potagère.
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