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Consultez les journaux officiels du Mali de 1960 à aujourd'hui sur le site du Secrétariat Général du Gouvernement. Les journaux officiels publient les lois, ordonnances, décrets et arrêtés applicables au Mali.
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Consultez les journaux spéciaux du Journal Officiel du Mali, qui publient les lois, décrets, ordonnances, avis et autres actes officiels. Trouvez les numéros et les dates des journaux spéciaux depuis 2022 jusqu'à 2024.
15 sept. 2024 · Journal officiel. Titre. Année. Numéro. Titre Année Numéro Télécharger; Journal Officiel N° 1567 : 2024 1567 J.O 1567 F du 15.10.2024 (1).pdf: Journal Officiel N° 1566: 2024 1566 J.O. 1566F DU 30.09.2024 V.F.pdf: Journal Officiel ...
Ce document est le décret n°2020-0177/PT-RM du 12 novembre 2020 qui fixe les conditions et les modalités d’application du code minier en République du Mali. Il définit les termes, les actes administratifs et les procédures liés à l’exploitation des substances minérales.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU MALI. Vu le Décret n°2020-0068/PT-RM du 27 septembre 2020 portant nomination du Premier ministre ; Vu le Décret n°2020-0074/PT-RM du 05 octobre 2020, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement,
Consultez les décrets, arrêtés, lois et annonces publiés par la République du Mali le 28 mai 2021. Parmi les sujets abordés, la lutte contre la prolifération des armes légères, le contrôle des pollutions et des nuisances, le G5 Sahel.
Journaux officiels du Mali de 1960 à aujourd'hui. Le Journal officiel publie l'ensemble des lois, ordonnances, décrets et arrêtés applicables au Mali.
