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Le droit n'est pas seulement un appareil complexe fait de règles multiples qui s'imbriquent avec plus ou moins de bonheur. Le droit, c'est aussi de la philosophie appliquée à la vie réelle. C'est ce qui rend la matière à la fois difficile et passionnante. §2. Des outils spécifiques L'étude du droit s'accomplit au moyen d'outils ...
Le droit recouvre deux ensembles différents qui diffèrent profondément, même s'ils se situent en relation. En effet, l'objet du droit objectif est de délimiter les droits subjectifs des personnes. - LE DROIT OBJECTIF : Le droit est, en premier lieu, un ensemble de règles destinées à organiser la vie en société.
CHAPITRE 1. LA DÉFINITION DU DROIT. Avant d’entamer l’étude concernant les sources du droit, et la hiérarchie des normes, il est utile de comprendre ce que sont le droit et la règle de droit. Le droit est un phénomène social constant qui évolue au gré de la société.
Le droit objectif est constitué de l’ensemble des règles de droit générales, impersonnelles et abstraitement énoncées (droit de propriété, obligation de réparer le dommage causé à autrui...) alors que les droits subjectifs permettent à leur titulaire d’en. PRÉSENTATION.
- L’identification du droit
- Chapitre premier. Le droit objectif (Le « grand droit »)
- Section I. La règle juridique (De la juridicité des règles)
- I. L’instrument du droit
- I. L’instrument du droit
- a. Règles morales et règles juridiques
Chapitre premier – Le droit objectif (Le « grand droit ») Chapitre second – Les droits subjectifs (Les « petits droits ») Titre préliminaire L’identification du droit Identifier le droit, c’est mettre en lumière ses caractères. Nous mènerons cet exercice de discrimination, au sens étymologique (et donc exact) de ce mot, en distinguant le droit o...
Le droit objectif, le « grand droit » comme le qualifie le doyen Carbonnier, se compose de règles dont nous allons dégager la juridicité (section I) ; il constitue une discipline dont nous mettrons par ailleurs en exergue la scientificité (section II).
La règle juridique peut être définie comme un instrument (I) au service d’une cause légitime, la Justice, dont il tire son autorité – et donc son fondement (II).
Le premier instrument du droit (ses autres instruments sont l’appareil juridictionnel, l’outil pénitentiaire, etc.), ce sont ses règles diverses et distinctes d’autres modes d’organisation de la vie sociale – ce qui conduit à évoquer successivement la spécificité (A) et la spécialisation du droit (B).
A. Distinguer lA règle De Droit (spécificité Du Droit) « Le droit n’est pas le seul régulateur de la vie en société » (Cornu). L’organisation de la vie sociale est en effet l’objet de nombreuses règles qui relèvent pour certaines de la politesse, d’exigences morales, religieuses ou encore du droit. La règle de droit figure donc l’un des instruments...
« Tout ce qui est licite n’est pas pour autant honnête » (Saint Paul) – ce qui revient à dire que droit et morale ne se confondent pas. Illustrons au moyen d’un exemple : après un certain délai variable, l’auteur d’une infraction ne peut plus être poursuivi, ni donc puni. Voilà une situation d’impunité qu’assurément la morale réprouve. Cet antagon...
La notion du Droit. La notion du Droit est bien entendu difficile à cerner. Pour mener à bien cet exercice délicat, il faut faire une première approche du Droit, puis analyser ses caractéristiques essentielles.
Chapitre 1. L’objet du droit. 5. Le droit ne doit pas être considéré seulement comme l’appréhension des règles juridiques ; il est également réalisation d’une intention et manifestation de cette intention. Il existe un balancement entre sa forme abstraite et sa forme concrète.
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