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  1. www.demarches-vehicules.legalplace.fr/Carte Grise

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Résultats de recherche

  1. demarchesadministratives.fr › formulaires › cerfaCerfa 14074 02 Demande de duplicata de permis de conduire

    3 févr. 2017 · Le formulaire CERFA 14074*02, intitulé "Demande de duplicata de permis de conduire", est un document officiel français indispensable pour toute demande de duplicata de permis de conduire suite à la perte, au vol, à la détérioration de l’original, ou au changement d’état civil.

  2. www.formulaires.service-public.fr › gf › showFormulaFormulaires en ligne - Fiche du formulaire n°14024*01

    2 avr. 2010 · Informations techniques sur le PDF. Numero Cerfa : 14024*01. Validité : Ce formulaire est valable à partir du 02/04/2010. Numéro complémentaire : Aucun numéro complémentaire. Finalité : Demande...

  3. www.formulaires.service-public.fr › gf › rechercheFormulaires en ligne - Accueil

    Formulaires en ligne. Recherche d'un formulaire. Pour obtenir un formulaire, saisissez son numéro CERFA ou des mots-clés. Critères : Conditions générales d'utilisation.

  4. www.formulaires.service-public.fr › gf › showFormulaFormulaires en ligne - Fiche du formulaire n°14879*01

    5 juin 2013 · 14879*01. Validité : Ce formulaire est valable à partir du 05/06/2013. Numéro complémentaire : Aucun numéro complémentaire. Finalité : Taxe de l'aviation civile taxe de solidarité sur les billets...

    • 14879*01

  5. demarchesadministratives.fr › documents › cerfaDEMANDE DE DUPLICATA DE PERMIS DE CONDUIRE

    A. Votre demande est déposée au guichet des services préfectoraux. tasi votre permis a été volé ou perdusi vous sollicitez le remplacement de votre titre et que vous restituez votre permis de conduire original lors de la demande de duplicata (vous ne pourrez pas c.

  6. www.documentissime.fr › formulaire-cerfa-14074-02Demande de duplicata d'un permis de conduire | Formulaire ...

    27 nov. 2012 · Demande de duplicata d'un permis de conduire. Cerfa N° 14074-02. Vous avez perdu, détérioré ou on vous a volé votre permis de conduire. Il vous faut demander la délivrance d'un nouveau permis de conduire en téléchargeant le formulaire cerfa de demande de duplicata.

  7. entreprendre.service-public.fr › vosdroits › R10216Demande d'arrêté de police de la circulation (Formulaire ...

    Ministère chargé des transports - Cerfa n° 14024*01. Permet de demander un arrêté temporaire de police de circulation préalable à la mise en place d'une signalisation spécifique pour la...