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Le Plan Local d’Urbanisme en vigueur : Le PLU s’impose à tous. Il sert de référence à l’instruction des diverses demandes d’occupation des sols (certificats d’urbanisme, permis de construire, déclarations préalables, permis d’aménager etc).
- PLAN LOCAL D’URBANISME SAINTE FOY DE PEYROLIERES
La commune de Sainte Foy de Peyrolières s’oriente vers un...
- PLAN LOCAL D’URBANISME SAINTE FOY DE PEYROLIERES
Urbanisme & travaux. Autorisations de travaux. Eau, assainissement, électricité. Autorisation de voirie. Application du droit des sols. Plan Local d’Urbanisme en vigueur. Révision du PLU : procédure. Démarche.
La commune de Sainte Foy de Peyrolières s’oriente vers un développement dans le prolongement du village, en cohérence avec le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD). Les orientations d'aménagement et de programmation définies permettent à la commune de
La commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne), dispose d'un PLU (Plan Local d'Urbanisme) pour piloter le développement de la commmune. Ce PLU permet de définir et de régir les règles d'urbanisme sur l'emprise territoriale de la ville.
Obtenez vos documents d'urbanisme pour la ville de Sainte-Foy-de-Peyrolières : PLU, zonage, risques géologique, cadastre et informations liées à l'immobilier.
Consultez le PLU de Sainte-Foy-de-Peyrolières, le POS de Sainte-Foy-de-Peyrolières ou la carte communale de Sainte-Foy-de-Peyrolières et ainsi retrouvez toutes les parcelles de terrain de la commune.. Toutes les informations de la ville de Sainte-Foy-de-Peyrolières (La commune et sa mairie). Haute-Garonne, Occitanie.
Les risques naturels à Sainte-Foy-de-Peyrolières (zone inondable, submersion,TRI, PAPI...) et les informations liées au PLU, zonage et cadastre.
