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  1. Registres matricules des états signalétiques et des services des appelés de nationalité française. Protectorat Maroc, répertoire numérique dactylographié, CADN, dernière mise à jour août 2011 ; saisie directe au format XML EAD en mars 2015.

  2. Les archives des protectorats français en Tunisie (1881-1956) et au Maroc (1912-1956) et du mandat français en Syrie et au Liban (1920-1946), administrés par le ministère des Affaires étrangères ont été, pour une large part, transférées en France après l’indépendance de ces pays.

  3. En 2024, ceux ont été retirés de la série 447QO et réintégrés dans les séries 172QO (état civil consulaire jusqu’à 1900) et 486QO (état civil consulaire à partir de 1901) afin de conserver l’état civil du Maroc et de la Tunisie sous protectorat dans une série ad hoc. Conditions d’accès : libre.

  4. Les archives de la direction de l'Intérieur comme la majeure partie des archives de souveraineté du Protectorat, ont été rapatriées à l'indépendance du Maroc en 1956. Elles ont transité par le dépôt des archives militaires de Vincennes puis le quai d'Orsay pour enfin arriver au dépôt annexe de Nantes dans les années 1970.

  5. Télégrammes échangés avec tous les ministères (1912-1926)... 1922 (10 août)- 1925 (2 juil.). Les archives décrites dans le présent instrument de recherche proviennent du bureau du chiffre de la résidence générale de France au Maroc.

  6. Introduction. Les archives du Cabinet diplomatique couvrent toute la période du Protectorat. L’organisation du fonds a suivi deux plans de classement, l’un en vigueur théoriquement de 1912 à 1945, l’autre à partir de 1945. Le second plan ne comporte que certains secteurs.

  7. La France a exercé un protectorat sur les pays suivants : Tunisie, 1881-1956; Maroc, 1912-1956; L’Indochine française est créée en 1887 pour englober plusieurs territoires aux statuts officiels différents, conquis par la France au fil de son expansion en Asie orientale. Elle se compose de la colonie de Cochinchine (sud du Vietnam, 1862 ...