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La gestion des sites et sols pollués en France concerne tous les sites présentant potentiellement des problématiques de pollution de leurs sols et/ou de leurs eaux souterraines, ces sites relevant ou non de la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE).
- Ou potentiellement pollués
Pour quelle échelle souhaitez-vous télécharger les données...
- Ou potentiellement pollués
Pour quelle échelle souhaitez-vous télécharger les données de cette base ? Nationale. Régionale. Départementale. Haut de page. Ce jeu de données correspond aux sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif (ex BASOL).
Vous souhaitez plus d'informations sur les entités en charge de la thématique des sites et sols pollués, consultez la page dédiée dans le Dossier expert de Géorisques.
Méthodologie de gestion des sites et sols pollués. Interprétation de l’état des milieux (IEM) et introduction des valeurs d’analyse de la situation (VAS) Révision de 2017. Aurélie DROISSART-LONG INERIS. Mise à jour de la méthodologie de gestion des SSP. Mise à jour des outils méthodologiques en avril 2017. Refonte sur le fond et sur la forme.
- Les Résultats
- L’Utilisation
- Les Partenaires
Le BRGM a travaillé, dès 2018, à la conception d’un modèle de données unique structurant de manière cohérente les informations disponibles sur la thématique des sites et sols pollués : établissements industriels en activité ou non, actions de l’Etat sur des terrains avec pollution avérée ou suspectée, dispositions règlementaires applicables (secteu...
Les travaux du BRGM se sont concrétisés en 2020 par une première version de la plateforme InfoSols avec les données BASOL et SIS consolidées. Ces travaux se poursuivent en 2021 avec une version offrant des fonctionnalités plus complètes et un contenu enrichi avec les données issues de BASIAS. Le BRGM accompagne également les utilisateurs au travers...
Direction générale de la prévention des risques (DGPR) – Bureau du sol et du sous-sol (BSSS)DREAL / DRIEATLa présente méthodologie de gestion des sites et sols pollués concerne tous les sites présentant potentiellement des problématiques de pollution de leurs sols et/ou de leurs eaux souterraines, ces sites relevant ou non de la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE).
En raison de son passé industriel, la France recense mi-2018, 6 800 sites et sols pollués, ou potentiellement pollués dans la base Basol. Ces sites, pollués par une activité actuelle ou ancienne peuvent présenter un risque pour la santé humaine ou l’environnement.
