Résultats de recherche
20 févr. 2024 · Liste des communes, arrondissements municipaux, communes déléguées et communes associées au 1 er janvier 2024, avec le code des niveaux supérieurs (canton ou pseudo-canton, département, région)
1 mars 2024 · Code officiel géographique (COG)Téléchargement des fichiers. L'Insee met à disposition les fichiers annuels portant sur les communes, les cantons, les arrondissements, les départements, les régions et les pays et territoires étrangers de 1999 à 2024.
29 sept. 2020 · Liste des communes, arrondissements municipaux, communes déléguées et communes associées au 1 er janvier 2020, avec le code des niveaux supérieurs (canton ou pseudo-canton, département, région)
17 févr. 2023 · Ensemble des fichiers 2023 (dBase) ( zip, 2 Mo ) En 2022, le nombre de création de communes nouvelles reste limité : 18 communes ont fusionné pour former 8 communes nouvelles entre le 2 janvier 2022 et le 1 er janvier 2023.
7 oct. 2021 · Code officiel géographique au 1erjanvier 2021Téléchargement des fichiers. L’année 2020 a été une année d'élections municipales. Il en découle un nombre limité de mouvements qui, entre le 2 janvier 2020 et le 1 er janvier 2021, ont concerné 5 communes regroupées en 2 communes nouvelles.
22 sept. 2017 · Le fichier des pays et territoires étrangers contient le code des pays, le libellé, leur année d'indépendance, leur ancien nom, leur ancien code, leur code pays de rattachement si nécessaire.
1 mars 2024 · D’abord territoire d’outre-mer, puis collectivité d’outre-mer suite à la révision constitutionnelle du 28 mars 2003, celle-ci se gouverne librement et démocratiquement. La loi organique n°2004-192 la qualifie par ailleurs de « pays d'outre-mer au sein de la République ».
Le Code officiel géographique (COG) couvre l'ensemble de la France métropolitaine, les régions et départements d'Outre-Mer ainsi que les pays et territoires étrangers.
Ce document présente une bibliothèque de types, d'éléments et d'attributs XML permettant de représenter les codes ISO pays et nationalités dans l'espace de noms de l'INSEE. La définition formelle de cette bibliothèque est réalisée sous la forme d'un schéma W3C XML Schema.
Code Officiel Géographique au 1er janvier 2024. Le code officiel géographique de la Région Pays de la Loire est 52. Le chef-lieu de la Région est la commune de Nantes (44109)
