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  2. droit-finances.commentcamarche.com › forum › affich-6482800-obtenir-le-plan-deObtenir le plan de masse d'une maison - Droit-finances

    29 août 2014 · Ou trouver le plan de masse - Meilleures réponses; Plan de masse cadastre - Forum Immobilier; Ou trouver les plans de sa maison - Forum Immobilier; Ma mère veuve veut vendre sa maison - Forum Donation-Succession; Plan personnalisé caf forum - Forum CAF; Je ne veux plus de mon fils à la maison - Forum garde d'enfants

  3. droit-finances.commentcamarche.com › forum › affich-3835771-qui-delivre-le-plan-deQui délivre le plan de masse et situation - Droit-finances

    Les plans de masse et de situation, vous pouvez vous les procurer auprès du centre des impôts fonciers. Le terrain en question , faisait parti de ma maison , j'ai fais à l'époque une division par un géomètre , lors de la vente de celle-ci. Le géomètre m'a remis un croquis représentant la division en se basant sur le mur (comme borne ...

  4. droit-finances.commentcamarche.com › forum › affich-6325219-plan-de-masse-plan-dePlan de masse / plan de bornage - Droit-finances

    25 févr. 2014 · Bonjour, Pouvez vous m' indiquer la différence entre un plan de masse et un plan de bornage? En effet, j'ai demandé à EDF le cheminement pour installer un compteur électrique sur un jardin non attenant à ma maison (30m) pour l' éclairer les soirs d' été et y dîner à la fraîche, comme l'on dit en Provence. Autorisation de la mairie ...

  5. droit-finances.commentcamarche.com › forum › affich-6950168-plan-de-masse-et-dePlan de masse et de situation - Droit-finances

    Plan de masse google maps; Plan de masse cadastre - Forum Immobilier; Je n'arrive pas à rembourser mon plan de surendettement - Forum surendettement; Plan personnalisé caf forum - Forum CAF; Droit a l'oubli google - Guide ; Je survie avec le plan de surendettement - Forum surendettement

  6. droit-finances.commentcamarche.com › forum › affich-4494431-comment-m-editer-leComment m'éditer le plan de masse de ma maiso - Droit-finances

    Seul le cadastre possède le plan de masse cadastrale de votre maison. Pour en avoir une copie, il faut vous adresser à votre mairie. Concernant le plan de masse, vous pouvez vous adresser à l'architecte qui a réaliser la maison ou le notaire qui a réaliser la précédente vente. Nous ne pouvons rien faire pour vous directement.

  7. droit-finances.commentcamarche.com › forum › affich-3825961-ou-obtenir-les-plans-dOu obtenir les plans d'une maison - Droit-finances

    23 avr. 2018 · Le propriétaire n'a jamais eu les plans, sauf le plan de masse du lotissement (ancien propriétaire dcd). J'ai contacté la mairie, qui m'a renvoyé au cadastre, et celui-ci me communique uniquement le plan de masse du lotissement. Ou puis-je obtenir les plans de la maison??? J'en ai besoin pour faire une étude de faisabilité. Merci de vos ...

  8. droit-finances.commentcamarche.com › forum › affich-4190185-plan-de-masse-et-planPlan de masse et plan de situation - Droit-finances

    Le plan de situation correspond à la situation du bâtiment dans la ville (généralement votre parcelle est à pocher en rouge ou à entourer pour la localiser). Le plan de masse indique l'implantation du bâtiment sur la parcelle (nord, limites séparatives, hauteur des grillages, niveaux (TN/TF) aux angles du bâtiment, généralement au ...

  9. droit-finances.commentcamarche.com › forum › affich-5948245-plan-de-massePlan de masse?? - Immobilier - Droit-finances

    le plan de masse peut etre obtenu GRATUITEMENT aupres du service urbanisme de la mairie ou se situe la maison. @ Fozinho rendez vous a la mairie ou se situe le terrain pour demander : 1 - le plan de masse (situation de votre parcelle dans la zone) 2 - Un plan de votre parcelle sur laquelle apparait votre maison. Il suffira de l'agrandir afin de ...

  10. droit-finances.commentcamarche.com › forum › affich-3816080-vefa-plan-de-masse-nonVefa : plan de masse non respecté, que faire? - Droit-finances

    Vefa : plan de masse non respecté, que faire? nous avons signé un compromis pour une maison en VEFA pratiquement achevée ( lotissement). lors des visites le bornage n'était pas encore effectué, le terrain nous a été présenté d'après un plan de masse, il aurait du être de forme carrée.

  11. droit-finances.commentcamarche.com › forum › affich-7543169-plan-de-masse-et-dePlan de masse et de situation [Résolu] - Immobilier -...

    26 juin 2017 · Plan de masse et de situation; Plan de masse google maps - Forum Habitation; Lettre contrôle de situation caf - Forum CAF; Caf changement de situation couple délai traitement - Forum CAF; La situation actuelle de vos comptes ne vous permet pas d’augmenter votre capacité de paiement - Forum carte bancaire

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