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1. Plu - Haute Goulaine

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   • A
     Mairie - Haute-Goulaine

     Mairies · Fermé

     2 r Victor Hugo, Haute Goulaine · 0240549222

     
     Web
   • B
     AGEIS

     Urbanistes · Fermé

     3 r Planchonnais, Sainte Luce sur Loire · 0251850203

     
     Web
   • C
     Agence Etudes Urbaines Region Nantaise

     Urbanistes · Fermé

     2 cours Champ de Mars, Nantes · 0240841418

     
     Web
   • D
     Urbageo Conseils

     Urbanistes · Fermé

     4 r Victor Hugo, Rezé · 0240756658
   • E
     Clisson, Sèvre et Maine Agglomération

     Mairies · Fermé

     13 r Ajoncs, Clisson · 0240547515

     
     Web

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2. www.hautegoulaine.fr › plan-local-durbanisme-pluPlan Local d'Urbanisme [PLU] - Haute-Goulaine

   www.hautegoulaine.fr › plan-local-durbanisme-plu

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   Le PLU est un document qui organise l'utilisation des sols sur le territoire communal. Consultez le PLU interactif, le PADD, les OAP et les clés pour comprendre le PLU de Haute-Goulaine.

   • PLAN LOCAL D’URBANISME

     l’Habitat et de Plan de Déplacements Urbains, le présent...

3. www.hautegoulaine.fr › quotidien › actualitesModification n°5 du Plan Local d’Urbanisme [PLU]

   www.hautegoulaine.fr › quotidien › actualites

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   25 mars 2024 · Haute-Goulaine publié le 25-03-2024 Afin de tenir compte des évolutions sur son territoire et des lois en matière de climat et d’environnement, la municipalité va modifier, pour la 5ᵉ fois depuis son approbation en 2014, son Plan Local d’Urbanisme [PLU].

4. www.hautegoulaine.frHaute-Goulaine

   www.hautegoulaine.fr

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   8 janv. 2024 · Plan Local d'Urbanisme [PLU] ... 44115 HAUTE-GOULAINE; mairie@hautegoulaine.fr; 02 40 54 92 22; En cas d’urgence le week-end 06 88 23 53 42; nos partenaires. Site réalisé par W-Seils. Plan du site; Mentions légales; Contact ...

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5. lecadastre.com › plu › haute-goulaine-44071Consultez le PLU Haute-Goulaine (44)

   lecadastre.com › plu › haute-goulaine-44071

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   Consultez le plan local d'urbanisme (PLU) de Haute-Goulaine (Loire-Atlantique) pour connaître les règles d'urbanisme sur l'emprise territoriale de la commune. Découvrez les différentes zones du PLU, les objectifs du PLU, la planification locale et le rôle des urbanistes locaux.

6. www.hautegoulaine.fr › fileadmin › Haute-GoulainePLAN LOCAL D’URBANISME - Haute-Goulaine

   www.hautegoulaine.fr › fileadmin › Haute-Goulaine

   sauf si le règlement du PLU est plus contraignant. A compter de l’approbation du PLU, les lotissements de plus de 10 ans sont soumis aux règles du PLU, à l’exception de ceux figurant en annexe du PLU, qui ont fait l’objet d’une demande de maintien des règles dans les conditions prévues à l’article L. 442-9 du code de l’urbanisme.

7. www.hautegoulaine.fr › fileadmin › Haute-GoulainePLAN LOCAL d URBANISME - Haute-Goulaine

   www.hautegoulaine.fr › fileadmin › Haute-Goulaine

   La commune de Haute-Goulaine est dotée d’un Plan Local d’Urbanisme n°2 (PLU) approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 21 février 2014.