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La contrebande désigne le transport illégal de marchandises ou de personnes, en particulier au travers de frontières, ceci afin d'éviter de payer des taxes et droits de douane ou de faire entrer des produits interdits dans un pays ou, inversement, d'en faire sortir malgré l'interdiction (on parle alors d'évasion).
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14 févr. 2024 · Contrebande - Nom commun. Action d'importer ou d'exporter des marchandises de manière illégale, soit parce qu'elles sont prohibées, soit en vue d'éviter le paiement des droits de douane. D’ailleurs, la plupart des écrits de Voltaire furent imprimés en Hollande ou en Angleterre et ne se vendirent en France, qu’en contrebande .
La contrebande est l'introduction clandestine de marchandises prohibées ou soumises à des droits de douane ou d'octroi. Le dictionnaire Larousse donne des exemples, des expressions et des citations liés à ce terme.
La contrebande s'entend des importations ou exportations en dehors des bureaux ainsi que de toute violation des dispositions légales ou réglementaires relatives à la détention et au transport des marchandises à l'intérieur du territoire douanier.
Contrebande désigne un commerce frauduleux en infraction aux lois d'un pays, ou une activité secrète et illicite. Le CNRTL propose des exemples, des locutions et des origines étymologiques du mot.
4 févr. 2020 · La loi de finances du 28 décembre 2019 autorise la douane, à titre expérimental et pour une durée de 3 ans, à utiliser l’intelligence artificielle (IA) pour mieux cibler les trafics de cigarettes sur internet en exploitant des informations que les trafiquants mettent eux-mêmes en ligne.
