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La contrebande désigne le transport illégal de marchandises ou de personnes, en particulier au travers de frontières, ceci afin d'éviter de payer des taxes et droits de douane ou de faire entrer des produits interdits dans un pays ou, inversement, d'en faire sortir malgré l'interdiction (on parle alors d'évasion).
1. Introduction clandestine, dans un pays, de marchandises prohibées ou soumises au paiement de droits de douane ou d'octroi. 2. Commerce parallèle effectué en violation des lois et règlements établissant un monopole d'État.
14 févr. 2024 · Contrebande - Nom commun. Action d'importer ou d'exporter des marchandises de manière illégale, soit parce qu'elles sont prohibées, soit en vue d'éviter le paiement des droits de douane. D’ailleurs, la plupart des écrits de Voltaire furent imprimés en Hollande ou en Angleterre et ne se vendirent en France, qu’en contrebande.
Ce qui est vendu ou transporté au prejudice des deffenses publiées par un ban ou cry solemnel, ou de la loy & de l'usage d'un pays. Les marchandises de contrebande sont sujettes à confiscation. Entre les marchandises de contrebande, il y en a d
Introduction dans un pays de produits prohibés, sans acquitter les droits d'entrée. Faire (de) la contrebande, se livrer à la contrebande; introduire, passer en contrebande; contrebande d'armes, de devises, de sel, de tabac; alcool, café, cigarettes de contrebande.
Définition de CONTREBANDE : Importation clandestine de marchandises dont l’entrée est prohibée ou dont on n’a pas acquitté les droits de douane.
De nombreux États ont réalisé une entraide en vue de la lutte et de la répression de certaines contrebandes (armes, tabac, alcool, viande). Une catégorie particulière de contrebande mérite de plus longs développements : il s'agit, en droit international, de la contrebande de guerre.
CONTREBANDE, n. f. XVIe siècle. Emprunté de l'italien contrabbando, « fait contre le ban, contre la loi » et, comme substantif, « action illicite ». Importation clandestine de marchandises dont l'entrée est prohibée ou dont on n'a pas acquitté les droits de douane. Des cigarettes de contrebande.
La contrebande désigne le transport illégal de marchandises ou de personnes, en particulier au travers de frontières, ceci afin d'éviter de payer des taxes et droits de douane ou de faire entrer des produits interdits dans un pays ou, inversement, d'en faire sortir malgré l'interdiction (on parle alors d'évasion). Par extension, et comme ...
