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La contrebande désigne le transport illégal de marchandises ou de personnes, en particulier au travers de frontières, ceci afin d'éviter de payer des taxes et droits de douane ou de faire entrer des produits interdits dans un pays ou, inversement, d'en faire sortir malgré l'interdiction (on parle alors d'évasion).
14 févr. 2024 · Contrebande - Nom commun. Action d'importer ou d'exporter des marchandises de manière illégale, soit parce qu'elles sont prohibées, soit en vue d'éviter le paiement des droits de douane. D’ailleurs, la plupart des écrits de Voltaire furent imprimés en Hollande ou en Angleterre et ne se vendirent en France, qu’en contrebande .
1. Introduction clandestine, dans un pays, de marchandises prohibées ou soumises au paiement de droits de douane ou d'octroi. 2. Commerce parallèle effectué en violation des lois et règlements établissant un monopole d'État.
Il y a 21 heures · Ce mardi 9 juillet, les douaniers de Charleville-Mézières ont procédé à la destruction de 1 500 kilos de tabac de contrebande dans un site d’incinération de la région. Une petite dizaine ...
Introduction dans un pays de produits prohibés, sans acquitter les droits d'entrée. Faire (de) la contrebande, se livrer à la contrebande; introduire, passer en contrebande; contrebande d'armes, de devises, de sel, de tabac; alcool, café, cigarettes de contrebande.
La contrebande s'entend des importations ou exportations en dehors des bureaux ainsi que de toute violation des dispositions légales ou réglementaires relatives à la détention et au transport des marchandises à l'intérieur du territoire douanier.
