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17 févr. 2023 · Liste des communes des collectivités d’outre-mer au 1 er janvier 2023. Pour les 3 collectivités d’Outre-mer de Wallis-et-Futuna, des Terres australes et antarctiques françaises et de La Passion-Clipperton non découpées en commune sont respectivement listés : les circonscriptions territoriales, les districts et le code à 5 chiffres de La Passion-Clipperton.
10 mai 2024 · Vous pourrez consulter la liste complète des 101 départements français sur notre page dédiée. Les départements de la région Bourgogne-France-Comté et leur région d'origine. Régions. Liste des départements. Bourgogne. Côte-d'Or (21), Nièvre (58), Saône-et-Loire (71) et Yonne (89) Franche-Comté. Doubs (25), Jura (39), Haute-Saône ...
15 déc. 2022 · Le nouveau dispositif d'insertion des allocataires du revenu de solidarité active (RSA) va être expérimenté dans 18 départements français dès le 1er janvier 2023, rapporte Midi Libre. La liste des territoires qui se sont portés volontaires pour effectuer ces tests a été dévoilée mardi 13 décembre 2022 par le ministère de Travail.
14 sept. 2023 · Le 24 septembre 2023, les élections sénatoriales permettront de renouveler la moitié des sièges du Sénat, soit 170 sièges. Dans chaque département, les sénateurs sont élus au suffrage universel indirect par un collège électoral. Retrouvez ici la liste des candidats dans les départements concernés.
23 déc. 2022 · Publics concernés : conseils départementaux et collectivités territoriales exerçant les compétences dévolues aux départements. Objet : établissement de la liste des départements retenus pour participer, au 1er janvier 2023, à l'expérimentation de la recentralisation du revenu de solidarité active (RSA) prévue par l'article 43 de la loi de finances pour 2022.
La carte ci-dessus liste les numéros des 101 départements français. La circonscription départementale du Rhône (code INSEE 69) à la particularité de s'étendre depuis le 1er janvier 2015 sur le territoire de deux nouvelles collectivités territoriales : le département du "nouveau Rhône" (69D) et la métropole de Lyon (69M).
Cet article présente la liste des départements français actuels, ainsi que les principaux indicateurs les caractérisant. Le département est une division territoriale qui peut être soit une circonscription administrative , soit le territoire d'exercice de la collectivité départementale .
