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Une clause est une disposition particulière d'un acte ou d'un contrat, ou une formule juridique ou conventionnelle. Consultez la définition complète, les synonymes, les combinaisons et les exemples d'usage du mot clause dans le dictionnaire en ligne Le Robert.
Clause est un nom féminin qui désigne une disposition particulière d'un acte juridique. Le dictionnaire Larousse donne les synonymes, les expressions et les homonymes de clause.
CLAUSE est un nom féminin qui désigne une disposition particulière d'un acte juridique ou d'un texte. Il a plusieurs sens selon le contexte et le domaine d'application.
13 févr. 2024 · Définition de clause : dictionnaire, étymologie, phonétique, citations littéraires, synonymes et antonymes de « clause »
Clause est un nom commun qui désigne une disposition particulière faisant partie d'un acte juridique ou d'un texte. Consultez l'étymologie, les dérivés, les anagrammes et les traductions de ce mot en français et en anglais.
Une clause expresse, conditionnelle. Une clause secrète, léonine. Une clause pénale, résolutoire. Ajouter, insérer une clause dans un contrat. Satisfaire aux clauses. Une clause exorbitante du droit commun, particulière à un contrat passé par l’Administration.
Une clause est une phrase ou un ensemble de phrases dans un acte juridique qui définit les droits et les obligations des personnes concernées. Le dictionnaire juridique explique le sens, l'origine et les exemples de la clause, ainsi que les règles de suppression des clauses illicites.
