Résultats de recherche
Géofoncier, c'est toute l'information sur le foncier et le cadastre sur un seul outil cartographique : cadastre, plans des sols, bornages !
Permet notamment de consulter les principales informations liées à la parcelle (contenance, numéro, arpentage, dossier et géomètre-expert)
27 sept. 2022 · L'accès à l'information immobilière varie selon l'année d'enregistrement des documents au service de la publicité foncière. Nous vous indiquons comment procéder. Tout déplier.
Avant de consulter le Registre foncier, vous pourriez avoir besoin du numéro de lot (à 7 chiffres) de la propriété recherchée. Ce numéro est accessible gratuitement dans Infolot.
Historique des transactions, chaîne de titres, droits fonciers sur une propriété : des renseignements utiles pour vos recherches. Le registre foncier compile toutes les transactions immobilières réalisées au Québec depuis 1830.
Bienvenue sur le service de consultation du plan cadastral. Le plan cadastral français disponible en ligne est composé de 597990 feuilles de plan aux formats image ou vecteur. Ce service vous permet de rechercher, consulter et commander ces feuilles de plan.
Afin de pouvoir consulter un document inscrit sur le Registre foncier, vous devez connaître son numéro d’inscription (attribué lors de sa publication). Pour obtenir ce numéro, il faut consulter l'index des immeubles.
