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1. www.insee.fr › fr › informationInscrire ou immatriculer une association au répertoire Sirene

   www.insee.fr › fr › information

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   11 déc. 2023 · Ce site explique comment inscrire ou immatriculer une association au répertoire Sirene selon sa situation juridique et fiscale. Il indique aussi comment vérifier l'existence d'une association inscrite au Sirene et comment accéder à la base de données Sirene.

   • CFE

     Le Guichet unique facilite vos démarches en transmettant vos...

   • Avis De Situation De Siren

     Pour obtenir l'avis de situation, vous devez vous munir du...

   • Consulter et télécharger la base Sirene

     Recherche en ligne d'une entreprise ou d'un établissement....

2. www.associations.gouv.fr › numero-siren-de-l-inseeinscription au répertoire Sirene - Associations.gouv.fr

   www.associations.gouv.fr › numero-siren-de-l-insee

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   Le Siren est l’un des numéros d’identification qui peut être exigé d’une association dans ses relations avec les administrations ou organismes (Articles D123-235 et D123-236 du Code de commerce). Quelles démarches pour immatriculer une association à l’INSEE ?

3. www.insee.fr › fr › informationImmatriculation, cessation ou modification des ... - INSEE

   www.insee.fr › fr › information

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   11 déc. 2023 · Ce site explique comment déclarer les événements liés à une association au répertoire Sirene, qui recense les entreprises françaises. Il donne les démarches, les contacts et les liens utiles pour les associations et les organismes de forme juridique 8110 à 9970.

4. www.service-public.fr › particuliers › vosdroitsComment obtenir ou retrouver le numéro Siret d'une association

   www.service-public.fr › particuliers › vosdroits

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   4 avr. 2023 · Le numéro Siren et le(s) numéro(s) Siret d'une association, comme de toute personne morale: titleContent immatriculée au répertoire Siren, figurent sur le site infogreffe.fr. Rechercher...

5. www.service-public.fr › particuliers › vosdroitsIdentification et immatriculation d'une association | Service ...

   www.service-public.fr › particuliers › vosdroits

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   En tant que fondateur, vous venez de déclarer votre association en préfecture et vous vous demandez si vous devez l'inscrire au répertoire national des associations (RNA) et/ou l'immatriculer...