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Résultats de recherche

  1. www.douane.gouv.fr › nomenclatures › initNomenclatures - Encyclopédie Tarifaire - Portail de la ...

    Trouvez les nomenclatures des produits soumis à la douane selon leur code, leur nom ou leurs mots associés. Consultez les libellés des notes légales pour plus de détails.

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  2. www.nomenclature-douaniere.frNomenclature Douanière 2024 - Trouver un code douane

    Nomenclature Douanière est un site qui vous permet de rechercher facilement un code douane par mot clé ou par référence. Vous pouvez enregistrer vos propres mots clés ou références et accéder aux nomenclatures à jour issues de la douane française.

  3. Vidéos

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  4. www.douane.gouv.fr › demarche › connaitre-laDémarche : Connaître la nomenclature de votre marchandise ...

    La nomenclature douanière est la dénomination qui est attribuée à la marchandise dans le tarif douanier commun. Elle détermine les droits de douane, les mesures de politique commerciale et les formalités administratives. Obtenez un RTC pour connaître la nomenclature de votre marchandise.

  5. www.tarifdouanier.euPositions tarifaires et code douanier - Taric, Tarif et ...

    OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ. Trouver tous les codes tarifaires et code douanier du commerce extérieur européen en allemand, anglais et français de 2009 à aujourd'hui.

  6. www.douane.gouv.fr › actualites › nomenclatureNomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) : nouveautés 2022

    1 nov. 2021 · La nomenclature combinée à 8 chiffres (NC8) 2022, publiée le 29 octobre 2021, introduit de nombreuses modifications pour adapter la nomenclature aux pratiques commerciales actuelles. Découvrez les nouveaux produits, les codes TARIC, l'outil de l'OMD et le renseignement tarifaire contraignant.

  7. taxation-customs.ec.europa.eu › customs-4Tarif douanier de l’UE (TARIC) - Commission européenne

    Le TARIC est une base de données multilingue qui reprend la législation douanière de l’UE, y compris la nomenclature des marchandises. Il permet de connaître les taux de droit de douane, les mesures agricoles, les instruments de défense commerciale et les prohibitions ou restrictions à l’importation et à l’exportation.

  8. taxation-customs.ec.europa.eu › customs-4La nomenclature combinée - Commission européenne

    La nomenclature combinée (NC) est un outil de classification des marchandises, mis en place pour répondre aux exigences du tarif douanier commun et des statistiques du commerce extérieur de l’UE. Elle se fonde sur la nomenclature du système harmonisé de l’Organisation mondiale des douanes (avec des subdivisions supplémentaires spécifiques à l’UE).