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La contrebande désigne le transport illégal de marchandises ou de personnes, en particulier au travers de frontières, ceci afin d'éviter de payer des taxes et droits de douane ou de faire entrer des produits interdits dans un pays ou, inversement, d'en faire sortir malgré l'interdiction (on parle alors d'évasion).
Introduction dans un pays de produits prohibés, sans acquitter les droits d'entrée. Faire (de) la contrebande, se livrer à la contrebande; introduire, passer en contrebande; contrebande d'armes, de devises, de sel, de tabac; alcool, café, cigarettes de contrebande.
14 févr. 2024 · Contrebande - Nom commun. Action d'importer ou d'exporter des marchandises de manière illégale, soit parce qu'elles sont prohibées, soit en vue d'éviter le paiement des droits de douane. D’ailleurs, la plupart des écrits de Voltaire furent imprimés en Hollande ou en Angleterre et ne se vendirent en France, qu’en contrebande .
nom féminin. (italien contrabbando, contre le ban) 1. Introduction clandestine, dans un pays, de marchandises prohibées ou soumises au paiement de droits de douane ou d'octroi. 2. Commerce parallèle effectué en violation des lois et règlements établissant un monopole d'État. contrebande n.f. Introduction clandestine, dans un pays, de ...
4 févr. 2020 · La loi de finances du 28 décembre 2019 autorise la douane, à titre expérimental et pour une durée de 3 ans, à utiliser l’intelligence artificielle (IA) pour mieux cibler les trafics de cigarettes sur internet en exploitant des informations que les trafiquants mettent eux-mêmes en ligne.
Commerce de marchandises effectué en infraction aux lois fiscales et douanières d'un État qui a soit formellement prohibé, soit assujetti à des droits particuliers l'importation et l'exportation de ces marchandises. Par extension, on utilise le terme de contrebande pour la marchandise...
