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1. www.coordinationrurale.fr › nos-cr-localesSAFER 58 : Annonces au 15.07.24 - Coordination Rurale (CR)

   www.coordinationrurale.fr › nos-cr-locales

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   Il y a 20 heures · La SAFER Bourgogne Franche-Comté se propose d’attribuer, par rétrocession, échange, substitution tout ou partie des biens fonciers bâtis ou non bâtis désignés ci-après qu’elle possède ou qu’elle envisage d’acquérir : Référence : AS 58 24 0094 01. Commune : Avrée (58) – 29 ha 02 a 34 ca

2. terredauphinoise.fr › annonces-legalesAnnonces légales - Terre Dauphinoise

   terredauphinoise.fr › annonces-legales

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   Terrains agricoles - Appel à candidatures SAFER. Les annonces légales SAFER AUVERGNE-RHONE-ALPES du jeudi 13 juin 2024 Annonces légales Isère 14 Juin 2024 Vie des entreprises et sociétés - Economie - Isère. Avis de modification de la gérance - SA ...

3. www.annonces-legales.fr › consultationConsulter les annonces légales publiées - Annonces-legales.fr

   www.annonces-legales.fr › consultation

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   Consulter les dernières publications légales et judiciaires publiées par l'intermédiaire du site Annonces-legales.fr.

4. www.annonces-legales.fr › consultation › bourgogneConsulter les annonces légales publiées en Bourgogne-Franche ...

   www.annonces-legales.fr › consultation › bourgogne

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   Il y a 2 jours · Consulter les dernières publications légales et judiciaires publiées en Bourgogne-Franche-Comté par l'intermédiaire du site Annonces-legales.fr

5. www.annonces-legales.fr › fiches-pratiques › gestionLes annonces légales de cession de fonds de commerce

   www.annonces-legales.fr › fiches-pratiques › gestion

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   Il y a 5 jours · Lorsqu’une entreprise décide de céder son fonds de commerce, elle doit publier une annonce légale. Alors que la loi Macron avait supprimé cette formalité en 2015, elle a été réintroduite en novembre 2016.

6. annonces-legales.lesechos.fr › annoncesConsulter les annonces légales publiées - Les Echos

   annonces-legales.lesechos.fr › annonces

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   Il y a 5 jours · La consultation d’une annonce publiée par le journal d’annonces légales Les Echos est, conformément à la loi, libre de droits et gratuite. Pour cela, il est possible de sélectionner un ou...

7. www.cher.gouv.fr › Actions-de-l-Etat › AgricultureAvis d'appel à candidatures pour des opérations SAFER

   www.cher.gouv.fr › Actions-de-l-Etat › Agriculture

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   Il y a 5 jours · Le code rural (art. R. 142-3) impose aux SAFER de nouvelles obligations en matière de publicité liée aux opérations foncières, notamment sur les sites internet de préfecture. Les dépôts de candidature se font auprès de la SAFER :