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1. lexpol.cloud.pfLexpol - Le Service Public de la Diffusion du Droit en ...

   lexpol.cloud.pf

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   Lexpol - Le Service Public de la Diffusion du Droit en Polynésie Française. ANNONCE - Rédigez, payez et publiez votre annonce au Journal officiel. RCS - Payez la publication de votre inscription au Registre du commerce et des sociétés. ‘ARERE.

2. www.service-public.pf › 02 › 19LEXPOL journal officiel | Net.pf

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   19 févr. 2016 · LEXPOL journal officiel. Par Jean DUPONT | 2017-11-01T02:55:33-10:00 19 février 2016 | SAVOIR | Commentaires fermés sur LEXPOL journal officiel. Share This Story, Choose Your Platform! Facebook X Reddit LinkedIn WhatsApp Tumblr Pinteres ...

3. www.les-infostrateges.com › actu › 0711341LEXPOL : le droit de la Polynésie française - Les Infostratèges

   www.les-infostrateges.com › actu › 0711341

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   Le conseil des ministres de la Polynésie française a, en juin 2005, officialisé la démarche qui fait l'objet de l'arrêté 345 CM du 8 juin 2005. Ces bases sont développées depuis sous le nom de LEXPOL.

4. www.tahiti-infos.com › %E2%80%8BLe-code-de-lLe code de l'aménagement accessible intégralement en ligne

   www.tahiti-infos.com › %E2%80%8BLe-code-de-l

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   9 juin 2024 · Le code de l’aménagement de Polynésie française est désormais accessible en ligne sur le site Lexpol numérique, dans une version mise à jour en temps réel, offrant un accès immédiat à ...

5. www.impot-polynesie.gov.pf › documents › lexpolLexpol | DICP

   www.impot-polynesie.gov.pf › documents › lexpol

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   Lexpol est le site officiel de la législation et de la réglementation de la Polynésie française. Vous y trouverez tous les textes en vigueur relatifs aux impôts, aux taxes, aux douanes, aux marchés publics, etc. Consultez Lexpol pour accéder aux versions consolidées et originales des textes, ainsi qu'aux publications au Journal officiel.

6. lexpol.cloud.pf › LexpolRechercheLexpol - La recherche (Textes, avis et jurisprudence)

   lexpol.cloud.pf › LexpolRecherche

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   L'ORGANISATION DE LA POLYNÉSIE FRANÇAISE. (Nouveau) L'ACTION PUBLIQUE. PROPRIETE INDUSTRIELLE. ‘ARERE. ANNONCE - Rédigez, payez et publiez votre annonce au Journal officiel. RCS - Payez la publication de votre inscription au Registre du commerce et des sociétés. Voir toutes les annonces publiées au JOPF. ‘ARERE.

7. www.service-public.pf › savoir › textes-droits-devoirsTextes réglementaires | Net.pf

   www.service-public.pf › savoir › textes-droits-devoirs

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   Les textes réglementaires amènent à une recherche fine. Accès direct à LEXPOL. Trouvez ci-dessous les pages consacrées aux textes réglementaires à jour et en vigueur en Polynésie française. Les Codes sont listés aux côtés de ceux de l'Etat.