Résultats de recherche
Il y a 5 jours · Sur impulsion de Jean-Baptiste Lemoyne, le contrôle des investissements étrangers en France fera l'objet d'un premier débat au Sénat le 29 mai. La piste d'un débat régulier au Parlement sur le sujet sensible des investissements étrangers n'est pas nouvelle.
Il y a 4 jours · ARMENIE-FRANCE Le Premier ministre arménien et le Secrétaire d’Etat français Jean-Baptiste Lemoyne ont discuté des questions de coopération franco-arménienne 28 janvier 2021
Il y a 3 jours · Après la remise, mercredi 12 juillet, du rapport sur l'intelligence économique, les rapporteurs Jean-Baptiste Lemoyne (Renaissance) et Marie-Noëlle Lienemann (divers gauche) ainsi que les sénateurs Serge Babary (Les Républicains) et Franck Montaugé (Parti socialiste) préparent une proposition de loi qui sera déposée avant les ...
11 janv. 2017 · Proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour le maintien des compétences « eau » et « assainissement » dans les compétences optionnelles des communautés de communes et des communautés d'agglomération, n° 45 , déposé(e) le mardi 23 juillet 2024
Il y a 4 jours · Part of the amendment tabled by Senator Jean-Baptiste Lemoyne in the wake of his fact-finding mission was retained, in particular to provide for an annual debate in Parliament and to supplement the report submitted by the government to Parliament.
Il y a 3 jours · Le Sénat est composé de 348 sénateurs, élus pour un mandat de six ans. Sénat
Il y a 5 jours · Jean-Baptiste Lemoyne, invité de RTL Soir du 31 juillet 2020. rtl.fr. 5:37. Fabrice Boutet est l'invité RTL du Week-End du 10 juillet 2022. rtl.fr. 10:51. Sylvain Comier, l'avocat de la famille Colonna, était l'invité de RTL du 28 jui ...
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