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Il y a 4 jours · Le règlement intérieur d’une école, maternelle ou élémentaire, définit l’ensemble des règles qui régissent la vie au sein de l’école. Il fixe également l’ensemble des droits et des devoirs de la communauté éducative. À qui s’adresse le règlement intérieur dans le 1er degré ? Comment est-il élaboré ? Que ...
Il y a 4 jours · Le règlement intérieur de l'université de Bordeaux fixe les droits et les devoirs de chaque membre de la communauté universitaire (les étudiants, les enseignants chercheurs et les chercheurs, les personnels administratifs).
Il y a 1 jour · Martin Hirsch, Camille Galap, Dominique Poquillon, François Grosdidier et Fabienne Blaise : ces personnalités ont été nommées à de nouvelles fonctions dans l’écosystème de l’enseignement supérieur et de la recherche en juin 2024. Découvrez leur parcours et leurs nouvelles missions !
Il y a 2 jours · Le règlement des Jeux Olympiques « intercalaires » (1) organisés à Athènes en 1906, précise ainsi noir sur blanc que les coureurs devaient se placer sur la ligne de départ avec « la corde ...
Il y a 4 jours · Retrouvez les textes et circulaires officiels du périmètre du ministère du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion.
Il y a 4 jours · Le règlement intérieur comprend des dispositions qui assurent un processus décisionnel transparent et raisonnable garantissant des droits fondamentaux de procédure fondés sur l'état de droit, en particulier le droit d'être entendu, le droit d'accéder au dossier et les normes précisées aux paragraphes 6, 7 et 8.
Il y a 5 jours · L’initiative a pour objet de mettre à jour le règlement intérieur de l’Assemblée nationale, suite à la restauration du poste de Premier ministre par la loi n°2021-41 du 20 décembre 2021 portant révision de la Constitution.
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