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Résultats de recherche

1. lemonlearning.com › fr › blogQuelle est la différence entre procédure et mode opératoire

   lemonlearning.com › fr › blog

   Il y a 4 jours · La procédure aide à formaliser et à standardiser les démarches qualité au sein de l’entreprise afin d’obtenir des résultats réguliers et excellents en ce qui concerne la productivité des actifs. C’est un document technique rédigé par une équipe d’experts en management.

2. www.townandtourist.com › articles › do-you-have-toDo You Have to Check Out of a Hotel? - Town & Tourist

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   Il y a 3 jours · Hotels don’t require you to formally checkout; however, it’s necessary to check out of a hotel because hotels need to know when their rooms are available, so they can clean them and prepare them for the next guests and rectify any errors in your bill if necessary.

3. www.service-public.fr › particuliers › vosdroitsLanceurs d'alerte en entreprise | Service-Public.fr

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   Il y a 5 jours · Le lanceur d'alerte doit-il respecter une procédure spécifique pour bénéficier d'une protection ? Quel est le rôle du Défenseur des droits vis-à-vis des lanceurs d'alerte ?

4. www.diplomatie.gouv.fr › fr › conseils-aux-voyageursConseils aux Voyageurs - Ministère de l’Europe et des ...

   www.diplomatie.gouv.fr › fr › conseils-aux-voyageurs

   Il y a 4 jours · Sécurité des Français à l’étranger - Menace terroriste. Compte tenu des valeurs défendues par la France et de son engagement dans la lutte (...) COVID-Voyageurs en provenance de Chine (04/01/2023) Plusieurs pays ont récemment mis en place des restrictions s’appliquant aux voyageurs en (...)

5. www.service-public.fr › particuliers › vosdroitsFichier des personnes recherchées (FPR) | Service-Public.fr

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   Il y a 3 jours · Le fichier des personnes recherchées sert à faciliter les recherches de la police et de la gendarmerie, à la demande de la justice et de l'administration.

6. ansm.sante.fr › vos-demarches › industrielDéclarer une rupture de stock d’un dispositif ... - ANSM

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   Il y a 3 jours · Déclarer une rupture de stock d’un dispositif médical ou d’un dispositif médical de diagnostic in vitro indispensable. Les industriels qui fabriquent et/ou mettent sur le marché des dispositifs médicaux et dispositifs médicaux de diagnostic in vitro considérés indispensables, doivent signaler à l’ANSM toute rupture de ...

7. www.dalloz-actualite.fr › flash › restrictionsRestrictions à la conservation des données de connexions et à ...

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   Il y a 3 jours · PÉNAL | Enquête. Par quatre arrêts du 12 juillet 2022, la Cour de cassation s’est prononcée sur les conditions de conservation et d’accès aux données de connexions eu égard au pouvoir du procureur pendant la phase d’enquête. Elle réceptionne ainsi la jurisprudence de la CJUE en la matière.