Résultats de recherche
Il y a 21 heures · Pour visualiser l'ensemble des infractions, cliquez ici. * Montant d'infraction spécifique relatif à la non validation d'un passe Navigo sur les réseaux Bus et Tramway uniquement. ** Montant d'infraction imposé par le code de la santé publique.
Il y a 21 heures · Boeing (NYSE: BA) a accepté de reconnaître sa culpabilité à un seul chef d'accusation de complot frauduleux et paiera une amende de 243,6 millions de dollars pour résoudre une enquête du ministère américain de la Justice (DOJ) liée à deux accidents catastrophiques d'avions 737 MAX, comme l'indique un document juridique publié dimanche.
Il y a 2 jours · Il s'agit d'un SMS "d'alerte", prévenant qu'il faut payer une amende rapidement avant que celle-ci ne soit majorée et ne vous coûte donc plus cher. Le texto "émane" même du "Gouv", autrement ...
Il y a 21 heures · Un père de famille suggère de son côté une application plus souple : « J’espère qu’il y aura tolérance ou peut-être au bout d’un ou deux retards mettre en place l’amende.
Il y a 4 jours · Retrouvez ici les injonctions, sanctions, et les autres décisions prise par la DGCCRF à l’encontre de professionnels à la suite de contrôles et faisant l'objet de publicité sur son site internet.
Il y a 2 jours · Et a finalement été sanctionné pour cela d'une amende de 205,94 euros. Suivez le Tour de France en intégralité sur Eurosport. Bernard ovationné : "On ne se rend pas compte de la force du Tour"
Il y a 5 jours · En vertu de la règle finale publiée le mois dernier, la NHTSA a déclaré que GM pourrait devoir payer 906 millions de dollars de pénalités jusqu'en 2031.
