Résultats de recherche
Il y a 5 jours · Demandes en ligne. Demander une copie d’acte (transcription hypothécaire, jugement de divorce, acte notarié etc..). Réserver des documents.
- Etat civil
Les registres paroissiaux et d'état civil de la...
- Archives numérisées
Archives numérisées - Archives départementales de la...
- Recensements
Les recensements de 1946 n'ont pas été conservés. Les listes...
- Registres matricules
Notre site internet vous permet de rechercher les états de...
- Archives communales
Archives communales - Archives départementales de la...
- Rechercher et Consulter
Rechercher et Consulter - Archives départementales de la...
- Etat civil
Il y a 2 jours · Il existe un service de l'état civil dans chaque commune. C'est le maire qui est officier de l'état civil de droit. L'officier de l'état civil doit enregistrer tous les événements qui ont lieu dans la commune (naissances, mariages, décès).
Il y a 3 jours · Vous recherchez les derniers avis de décès Toulouse - Haute-Garonne (31) sur le site Libra Memoria. Retrouvez sur libramemoria.com tous les avis de décès le jour de leur parution papier, et déposez gratuitement des condoléances en ligne.
Il y a 2 jours · L'Etat Civil en ligne. Les Marchés Publics en ligne. La Vie Intercommunale. La Fonction Publique Territoriale en ligne. La Commune et l'Urbanisme. Pouvoirs de police et sécurité. L'intégrale
Il y a 2 jours · Liste des candidats se présentant au second tour des élections législatives du dimanche 7 juillet 2024.
Il y a 4 jours · Compte financier unique : foire aux questions et assistance aux collectivités. Modèles de délibérations relatives à la taxe foncière sur les propriétés bâties. Le référentiel budgétaire et comptable M57. Les dernières questions parlementaires sur la fonction publique territoriale.
Il y a 5 jours · Des parents d’élèves de Toulouse et Blagnac demandent à être dédommagés par l’État, à cause des heures de cours perdues et de l’absence de professeurs. Les recours ont été ...
