Résultats de recherche
Il y a 3 jours · Le développement d’une dissertation de philosophie est constituée de trois parties, séparées les unes des autres par un saut de ligne et un alinéa. Elles sont elles-mêmes constituées de sous-parties, chacune séparées par un retour à la ligne et par un alinéa.
Il y a 3 jours · Un beau miroir rectangulaire en chêne massif pour décorer votre maison à votre goût, craquez pour le miroir Embrun . Matière tendance et massif, le chêne saura apporter chaleur et style à votre entrée, votre chambre ou votre salon.
- (6)
Il y a 12 heures · description. Intemporel ! Une gamme de verres à poser sur votre table pour lui apporter style et chic en un clin d'oeil ! Accompagnez ce verre à eau en cristallin d'un verre à vin de la même collection pour un dressage de table élégant et dont le charme saura séduire vos convives.
- (7)
- Verre à Pied
Il y a 12 heures · Exposez vos plus beaux souvenirs dans cette jolie vitrine murale en verre et métal pour une décoration chic et bohème. En verre transparent ceint par un liseré en métal, tel un cadre pour vos petites oeuvres éphémères, cette vitrine horizontale servira d'écrin pour un petit bouquet de fleurs séchées ou pour de jolis petits ...
- (1)
- Lanterne
13 juin 2024 · L’alinéa 2 impose que l’acte indique les éléments d’identification de la personne physique ou de la personne morale qui est défendeur. Selon l’article 766 du code de procédure civile, les conclusions des parties sont signées par leur avocat et notifiées dans la forme des notifications entre avocats.
Il y a 1 jour · L’alinéa 2 du nouvel article 750-1 du code de procédure civile énonce les situations dans lesquelles la juridiction peut être saisie directement, sans tentative préalable de résolution amiable du différend. Il s’agit, tout d’abord, de l’hypothèse posée par la loi du 18 novembre 2016 suivant laquelle l’une des ...
Il y a 3 jours · L’actuel alinéa 2 de l’article 1145 du code civil prévoit que « La capacité des personnes morales est limitée aux actes utiles à la réalisation de leur objet tel que défini par leurs statuts et aux actes qui leur sont accessoires, dans le respect des règles applicables à chacune d’entre elles ».
