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Ancien Régime. Régime social et politique de la France depuis le règne... Bourgogne. Ancienne Région administrative de l'est de la France, qui est plus une unité historique que géographique, appartenant depuis 2016 à la Région Bourgogne-Franche-Comté. Louis XVIII. Roi de France... parlement français au Moyen Âge et sous l'Ancien ...
Assemblée nationale constituante de 1871 (1871-1875) République française. (1870–actuel) Régime parlementaire (1875–1940) Lois constitutionnelles de 1875. Assemblée nationale sous la IIIe (1875-1942) Chambre des députés (1875-1942) Sénat (1875-1942) France libre.
Sous l'Ancien Régime, les armoiries de la France sont les fleurs-de-lis d'or sur champ d'azur.Elles sont utilisées sans interruption pendant près de six siècles (1211-1792) : bien que la légende les fasse naître lors du baptême de Clovis, qui aurait alors remplacé les trois crapauds qui ornaient son écu par trois lis mariaux, elles ne sont attestées que depuis le début du XIII e ...
Du Moyen Âge central à la fin de l' Ancien Régime, la pairie de Hainaut, ou pairie hennuyère, est le collège composé des nobles du comté de Hainaut portant le titre de pair de Hainaut . Les pairies étaient au nombre de douze, à savoir : Avesnes (auj. Avesnes-sur-Helpe ), Barbençon, Baudour, Chièvres, Chimay, Lens, La Longueville ...
Marcel Morabito, Histoire constitutionnelle de la France de 1789 à nos jours, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2022, 17 e éd. Léon Duguit et Henry Monnier , Les Constitutions et les principales lois politiques de la France depuis 1789 : collationnées sur les textes officiels , Paris, Librairie générale de droit et jurisprudence, 1952 , 7 e éd.
nom féminin. xiiie siècle, perie. Dérivé de pair II. 1. féodalité. ancien régime. Dignité de pair, qui était attachée à un grand fief relevant directement de la Couronne de France. Les honneurs, les prérogatives de la pairie. Pairie héréditaire. Par métonymie. Fief, domaine auquel était attachée la dignité de pair.
Bien que mentionnée dans les paroisses constituant le comté de Guiche en 1563, Briscous n'est pas intégré au duché-pairie de Gramont en 1648 et on ne le voit plus apparaître comme un cas singulier postérieurement à 1563 ; il semble bien avoir été sous l'Ancien Régime une paroisse du Labourd tout à fait ordinaire dans son fonctionnement institutionnel, sans plus de mention de ...
