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Les six premiers chiffres des numéros de tarif suisses – qui en comprennent huit au total – correspondent au SH. L'Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières met gratuitement le tarif des douanes (Tares) à disposition sur l'internet (www.tares.ch).
- Tares
Tarif d'usage suisse Tariffa d'uso svizzera Swiss working...
- Notes explicatives du tarif des douanes
Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques;...
- Publications du tarif des douanes
Liste des numéros de tarif pour plantes vivantes des numéros...
- Tares (Système harmonisé 2022)
Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières...
- Tares
Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) (PDF, 35 kB, 01.10.2022) 48. Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton (PDF, 253 kB, 01.01.2024) 49.
- Utilisation de Tares
- Numéro de Tarif Des Douanes
- Documents et Aide Sur Tares
La recherche de tarifs des douanes sur l'application Tares peut s'effectuer à l'aide des informations suivantes: 1. La date 2. Le pays de provenance ou de destination 3. La direction du trafic (import ou export) 4. Le numéro de tarif à huit chiffres (qui peut lui-même être recherché) 5. La clé statistique (si nécessaire) 6. Le code d'allègement dou...
Chaque marchandise est répertoriée sous un numéro de tarif, qui détermine le taux des droits de douane. Il compte huit chiffres, dont les six premiers correspondent au Système harmonisé (SH) de codification des marchandises élaboré par l'Organisation mondiale des douanes. Ce système est employé par plus de 190 pays pour établir leurs tarifs douanie...
En plus des divers éléments mentionnés, le site internet du Tares donne accès à: 1. Le document D. 4. Il s'agit des décisions de classement des marchandises. 2. Le document D. 6. Notes explicatives sur le tarif des douanes. 3. Les remarques (généralités, accords de libre-échange, contingents tarifaires, statistique du commerce extérieur, allégement...
Liste des numéros de tarif pour plantes vivantes des numéros 0601 et 0602 (PDF, 185 kB, 19.04.2013) Mise à disposition gratuite de données sur la base de voeux exprimés par des clients. Modifications du 1.1.2024.
Exporter des marchandises en Suisse. Voici quelques éléments pour préparer et faciliter le passage en douane lors de l’exportation de marchandises en Suisse. Le Guide des affaires en Suisse (à paraître) contient des informations plus détaillées sur les procédures douanières à respecter.
Depuis le 1er janvier 2014, les entreprises de Suisse et du Liechtenstein ont la possibilité de consulter gratuitement les tarifs douaniers du monde entier par l'accès à la banque de données modulaires MendelOnline, qui est mis à disposition de S-GE.
Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières Berne, 01.07.2021 - Le tarif des douanes suisses sera adapté le 1er janvier 2022 à la nomenclature révisée de l'Organisation mondiale des douanes (Système harmonisé SH, OMD).
