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Gard : cadastre : plans cadastraux napoléoniens (1809-1866), plans du cadastre rénové (1933-2008), procès-verbaux de délimitation; cartes et plans; caves coopératives, construction ou agrandissement : projets (1921-1937); plans du Rhône par Grandvoinet : plans des îles du Rhône et plans du cours du Rhône, entre l'embouchure de l ...
Les documents numérisés du cadastre napoléonien accessibles en ligne concernent toutes les communes du département du Cantal. Ont été numérisés seulement les plans : tableaux d'assemblage et feuilles parcellaires.
31 déc. 2009 · Cadastre napoléonien (2e copie) : plans et matrices. Références bibliographiques : BAPTISTE, Gérard, Le cadastre napoléonien : instrument pour la recherche historique et archéologique .
Le cadastre napoléonien ou ancien cadastre ou plan cadastral de 1812 est un cadastre parcellaire unique et centralisé, institué en France par la loi du 15 septembre 1807, à partir du « cadastre-type » défini le 2 novembre 1802.
2 oct. 2018 · Description. Le cadastre est un outil composé de plans (atlas) et de registres permettant de fixer la répartition de l’impôt en fonction de la nature de propriété. Dès 1807, Napoléon Ier prescrit la confection d’un cadastre parcellaire pour chacune des communes de France, dont la réalisation s’étendra sur toute la première ...
Les archives départementales du Puy-de-Dôme permettent la consultation en ligne de plus de 5326 plans du cadastre parcellaire dit napoléonien, qui recouvrent toutes les communes du département.
Aide à la recherche - Cadastre napoléonien. La loi du 15 septembre 1807 institue le premier cadastre général parcellaire de la France. Ce document, dit « cadastre napoléonien », doit servir de base au calcul d’un nouvel impôt foncier équitablement réparti sur les propriétés bâties et non bâties.
Il y a 200 ans, en juillet 1807, Napoléon Ier ordonne à son ministre du Trésor, Nicolas-François Mollien, de créer un cadastre parcellaire dénombrant toutes les communes de l'Empire français, avec arpentage et évaluation de chaque parcelle de propriété.
Le premier cadastre français, cadastre parcellaire, centralisé, connu sous le nom de « cadastre napoléonien » ou encore d’« ancien cadastre », fut institué par la loi du 15 septembre 1807 et réalisé dans la première moitié du XIXe siècle.
16 janv. 2019 · Le cadastre napoléonien. Le cadastre français a été institué sur le territoire au début du XIXe siècle. C'est pourquoi on parle de cadastre napoléonien, aussi appelé "ancien cadastre". Il était à l'origine destiné à réduire les injustices en matière de fiscalité qui étaient alors considérables.
