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  1. MDSL propose depuis 20 ans un logiciel de gestion en ligne (SaaS) et constitué de modules indépendants et paramétrables. Cette solution de gestion de patientèle permet notamment le suivi et la gestion de cabinet d'ostéopathie ou de cabinet de chiropraxie.

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      Un agenda multi-fonctions en ligne et sécurisé. Gestion de...

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      Logiciel Ostéopathe - MDSL - services et logiciel...

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      Logiciel Chiropracteur - MDSL - services et logiciel...

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      Contact - MDSL - services et logiciel ostéopathe,...

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    • Préambule
    • Article 1 : Termes Definis
    • Article 2 : Objet
    • Article 4 : Caracteristiques Essentielles Des Services offerts
    • Article 5: Duree de l'offre - Resiliation
    • Article 6 : Cotisation
    • Article 8 : Paiement
    • Article 9 : Protection Des Donnees
    • Article 10 : Acces Aux Services
    • Article 11 : Utilisation Des Services

    L'adhésion à un service entraine l'acceptation expresse et sans réserve par l'adhérent des présentes Conditions Générales et exclut l'application de toutes autres dispositions. MDSL se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment, sans préavis, étant entendu que de telles modifications seront inapplicables aux adhés...

    "Formulaire d'adhésion" : Désigne le formulaire électronique d'adhésion figurant sur le site de MDSL. "Adhérent" : Personne morale (société, association, profession libérale) désignataire du contrat avec MDSL et s'engageant au respect des clauses des présentes conditions ainsi qu'au paiement des cotisations. en échange de l'accès aux services propo...

    Les présentes conditions générales de vente visent à préciser les droits et obligations de l'adhérent à l'égard des services vendus par MDSL.

    L'Offre de MDSL est composée : d'un service de base qui comprend : - l'accès en mode SaaS (Software as a Service) à l'Application hébergée dans un environnement certifié HDS. - le cryptage des échanges des données gérées par l'Application. - les mises à jour des applications de gestion. - la sauvegarde journalière et automatique des données de l'ad...

    L'offre est régie par les présentes conditions générales de vente. L'adhésion est mensuelle et fait l'objet d'une reconduction automatique. Ainsi il est de la responsabilité de l'adhérent d'anticiper la terminaison d'une période d'adhésion en prévenant MDSL par courrier électronique ET par appel téléphonique (pour une identification formelle de l'a...

    La cotisation mensuelle demandée donne accès à l'Application. Le montant de la cotisation s'entend hors taxes, telles que ces taxes sont fixées à la date de l'acceptation de l'Offre par l'adhérent. La cotisation doit être payée en intégralité lors de la commande.

    L'adhérent doit s'acquitter du règlement intégral du montant de la cotisation mensuelle, soit: - par prélèvement automatique, après avoir signé une autorisation de prélèvement, remise à MDSL par courrier postal ou signé électroniquement. - par un virement automatique le 1er de chaque mois sur le compte référencé; code banque: 42559 code guichet: 00...

    Les Parties s'engagent à respecter, chacune pour ce qui la concerne, l'ensemble des dispositions qui leur sont applicables au titre de la réglementation relative à la protection des données à caractère personnel, notamment les dispositions de la loi n° 78-17 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et celles du Règlement (UE...

    L'engagement de MDSL revêt le caractère d'une obligation de moyens, afin de rendre disponible le service proposé. MDSL ne pourra être rendue responsable des éventuels dommages subis par l'adhérent suite à l'indisponibilité des services. MDSL se réserve le droit de refuser des fichiers qui seraient jugés techniquement non conformes au serveur ou nui...

    L'adhérent doit utiliser les services de MDSL dans le respect des règles légales, Il s'engage notamment à ne stocker aucun document contraire aux bonnes moeurs et/ou à l'ordre public, des informations à caractère pornographique ou raciste. MDSL n'est pas en droit d'examiner le contenu des données de l'Adhérent mais se réserve le droit de procéder à...

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