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La bonne foi est un concept juridique qui exprime la bonne intention, l'honnêteté ou la sincérité d'une personne. Elle varie selon les pays et les domaines du droit. Découvrez sa signification, ses origines et ses applications dans cet article encyclopédique.
La bonne foi est la croyance qu'a une personne de se trouver dans une situation conforme au droit, et la conscience d'agir sans léser les droits d'autrui. Ce site juridique explique les règles et les exceptions de la bonne foi en matière de contrats, de consommation, de sécurité sociale et de droit des affaires.
Une personne de bonne foi est une personne honnête, de bonne intention, qui croit être dans une situation conforme au droit. La bonne foi en droit des contrats impose au contractant d’adopter un comportement loyal, coopératif ; le contractant ne doit pas nuire à son cocontractant.
Bonne foi est une locution qui désigne la qualité d'une personne qui agit selon sa conscience, sans tromperie ni atteinte aux droits d'autrui. Le dictionnaire Linternaute donne des synonymes, des expressions et des citations liées à ce terme.
16 avr. 2021 · La bonne foi est un principe directeur du droit des contrats qui impose aux parties de négocier, former et exécuter les contrats avec loyauté, sécurité et coopération. Découvrez la définition, le rôle, la mise en œuvre et les limites de la bonne foi en droit des contrats français.
La bonne foi est un principe général de droit des contrats qui exige un comportement loyal vis-à-vis de son cocontractant. Ce site explique la bonne foi en matière contractuelle, ses exemples, ses limites et ses conséquences.
16 sept. 2016 · Un article juridique qui explique le principe de bonne foi en droit des contrats, ses origines, ses fonctions et ses applications. Il aborde les différentes branches du droit, le droit international, la négociation précontractuelle, la nullité des clauses abusives et la protection du rapport de confiance.
