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Permet de connaître le niveau d'émission de CO2 de son véhicule en indiquant la marque, le modèle et la version de la voiture.
- Malus au poids
Quels véhicules sont concernés par la taxe sur la masse en...
- Taxe Malus 2023 Sur Les Véhicules Les Plus Polluants
La taxe sur les émissions de CO2 est calculée en fonction du...
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Permet de connaître le niveau d'émission de CO2 de son...
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- Malus au poids
3 nov. 2020 · Depuis le 1er janvier 2020, les voitures neuves doivent respecter une norme européenne d'émissions de CO2. Il est aussi obligatoire d'afficher les émissions de CO2 d'une voiture neuve. Il existe un malus écologique qui sanctionne des émissions de CO2 trop importantes. Comment les connaître, comment les réduire...
- 73 rue Sainte-Anne, Paris, 75002
- Le bonus-malus écologique a été réformé en 2020. Cette réforme s'inscrit dans une volonté européenne de réduire les émissions de CO2 des voitures....
- Il est désormais obligatoire pour les constructeurs d'afficher les émissions de CO2 d'une voiture neuve. Dans ce cas, il est donc facile de les con...
- La limitation des émissions de CO2 des voitures et les nouvelles normes qui changent chaque année visent évidemment à réduire la pollution de nos v...
La moyenne des émissions de CO 2 des véhicules neufs vendus en France a nettement baissé en 2020 par rapport à 2019. Elle se situe à 97 g de CO 2 / km en 2020. Cela s’explique notamment par une augmentation des ventes des véhicules électriques et hybrides, moins émetteurs de CO 2 que les véhicules Essence et malgré l’essor des ...
AnnéeDiesel (g ...Total (g ...Essence (g ...202213010313120201079710920191131121162018112112116- Vue d’ensemble
- Malus CO2/au poids en 2024 : nouvelles règles pour un véhicule de catégorie N1
Vérifié le 01 janvier 2024 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Taxe 2024 sur la masse en ordre de marche des véhicules de tourisme (malus masse)
Le malus CO2 et le malus au poids s'appliquent aux véhicules de tourisme.
Certains véhicules de catégorie N1 sont considérés comme des véhicules de tourisme s'ils peuvent avoir le même usage qu'un véhicule de catégorie M1 compte tenu de leur carrosserie, équipements et autres caractéristiques techniques.
Un décret doit déterminer les véhicules de catégorie N1 concernés.
Par ailleurs, un véhicule de catégorie N1 affecté exclusivement à l'exploitation des remontées mécaniques et des domaines skiables n'est pas considéré comme un véhicule de tourisme.
Un décret doit déterminer les conditions dans lesquelles l’exploitation exclusive est constatée.
Les informations présentées dans cette page seront précisées dès publication du décret.
Les objectifs intermédiaires de réduction des émissions pour 2030 sont fixés à 55 % pour les voitures et 50 % pour les camionnettes. Le Parlement et les pays de l'UE sont parvenus à un accord sur la forme finale des règles en octobre 2022.
13 févr. 2024 · Le taux d’émission de CO2 inscrit sur la carte grise d’un véhicule indique la quantité de carbone rejetée par kilomètre parcouru. Il est exprimé en gramme par kilomètre et varie en fonction des caractéristiques de la voiture et de sa motorisation.