Résultats de recherche
Un propriétaire est une personne qui possède en propriété des biens ou des terres. Le mot peut aussi désigner le maître d'un animal ou le locataire d'un logement.
1. Personne qui possède un bien, un animal, etc. : Le propriétaire de la voiture est prié de la retirer. 2. Titulaire d'un droit de propriété. 3. Bailleur d'immeuble, par opposition au locataire. (Abréviation populaire : proprio.) propriétaire. adjectif. Informatique.
15 avr. 2024 · Trouvez la signification du mot « propriétaire » comme adjectif ou nom commun, avec des exemples, des expressions liées et des citations. Découvrez aussi les sens figurés et les domaines d'application de ce terme.
- Vue d’ensemble
- Qui peut m'aider ?
- Questions ? Réponses !
Usufruit, nue-propriété, pleine propriété : quelles différences ?
Vérifié le 21 avril 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
La différence tient aux droits plus ou moins importants sur un bien. La pleine propriété est composée de
Les attributs du droit de propriété (occuper un bien, le vendre, en percevoir les revenus) peuvent être répartis entre l'usufruitier et le nu-propriétaire. On parle dans ce cas de démembrement du droit de propriété.
Vous avez une question ? Vous souhaitez être accompagné (e) dans vos démarches ?
En quoi consiste l'usufruit ?
L'usufruit du conjoint survivant peut-il être transformé en rente ou en capital ?
28 août 2023 · Le propriétaire est la personne qui loue un bien immobilier à un locataire. Voici les principaux droits et obligations qui lui incombent : Droit au paiement du loyer et des charges. Le propriétaire a droit au paiement intégral du loyer ainsi qu’à une partie des charges récupérables auprès du locataire.
1 janv. 2024 · Le propriétaire peut donner congé (son préavis) au locataire à la condition de respecter certaines règles. Ces règles sont différentes selon le type de bail d'habitation signé : Quelle est...
PROPRIÉTAIRE, subst. et adj. I. − Subst. Celui, celle qui possède en propriété un bien acquis légalement. A. − [Sans compl.] 1. Possesseur d'un bien, et plus particulièrement d'un bien immeuble ou d'un bien-fonds.
