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Il y a 3 jours · Elle aide son amant à corrompre sexuellement sa fille âgée de 9 ans : 16 mois ferme. Sous contrôle judiciaire depuis 2022 après 4 mois de détention, un homme et une femme comparaissaient au ...
Il y a 1 jour · Un automobiliste de 37 ans a été condamné à sept mois de prison ferme, par le tribunal de Vannes, mercredi 26 juin 2024, après avoir percuté un autre véhicule, alors qu’il avait consommé ...
Il y a 2 jours · Or le site internet sur lequel l'attestation de vaccination est téléchargeable (Attestation-vaccin.ameli.fr) va fermer dans quelques jours. C'est ce qu'annonce l'Assurance maladie dans un communiqué du 21 juin 2024 : "Cet outil, qui facilitait la gestion des campagnes de vaccination en période de crise sanitaire, sera définitivement fermé le 28 juin 2024."
Il y a 3 jours · Vous pouvez alors consulter ce topic intitulé "Commander une CEAM via le compte ameli ". Une fois la commande effectuée et si le départ se situe dans moins de 15 jours, le système édite un certificat provisoire de remplacement de la CEAM.
Il y a 2 jours · Vous avez besoin du plug-in Flash 9 ou +, téléchargeable gratuitement ICI. Infogreffe est le registre national du commerce et des sociétés en direct du greffe du tribunal de Commerce.
Il y a 2 jours · Télécharger l'avis de situation au répertoire Sirene d'une entreprise ou d'un établissement.
Il y a 1 jour · Elle écope de 16 mois ferme pour avoir forcé sa fille de 9 ans à participer à des ébats sexuels Un couple a été jugé pour corruption de mineur devant le tribunal de Bar-le-Duc, ce lundi.
