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Résultats de recherche

  1. 10 juil. 2024 · Ce service permet d'obtenir, pour chaque entreprise et établissement, association ou organisme public inscrit au répertoire Sirene, une « fiche d'identité » comportant les informations mises à jour dans le répertoire SIRENE la veille de la consultation.

    • Accessibilité

      https://avis-situation-sirene.insee.fr est totalement...

    • Sécurité

      Accueil; Sécurité; Sécurité du système « Avis de situation »...

  2. 1 juil. 2024 · Vous souhaitez signaler un changement au répertoire Sirene pour votre entreprise, votre association ou organisme public : demander la modification du code APE (Activité Principale Exercée) attribué par l'Insee ; demander la modification du statut de diffusion de l’entreprise au répertoire Sirene ;

  3. Il y a 6 jours · Le répertoire enregistre l'état civil de toutes les entreprises et leurs établissements : - quelle que soit leur forme juridique ; - quel que soit leur secteur d'activité (industriels, commerçants, artisans, professions libérales, agriculteurs, collectivités territoriales, banques, assurances, associations...)

  4. 19 juin 2024 · Toute personne peut trouver ou retrouver si besoin le numéro Siren ou Siret d'une entreprise. Les caractéristiques juridiques et financières des entreprises sont accessibles à tous. Vous pouvez...

  5. 3 juil. 2024 · Lors de l’immatriculation des entreprises, micro-entreprises, organismes et associations, l’Insee va être en charge de gérer le répertoire du SIRENE, en créant un numéro de SIREN et SIRET. Un numéro de SIREN est conservé à vie contrairement au SIRET qui changera suivant les établissements.

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  6. 10 juil. 2024 · Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, dont le siège est en France (métropole et outre-mer) à l’exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68) qui relèvent d’un régime spécifique.

  7. Il y a 2 jours · L’administration permet aux particuliers et agents publics de vérifier les informations légales de INITIATIVE VANNES (PVIR), PIBS PIBS PARC INNO BRET SUD 56000 VANNES : SIREN, SIRET, TVA Intracommunautaire, Code APE/NAF, dirigeant, adresse, justificatif d'immatriculation...

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