Résultats de recherche
16 mai 2024 · Guide Familial : 2 offres pour vous accompagner dans votre quotidien. - Un numéro spécial chiffres-clés du secteur : tous les ans, un récapitulatif des principaux barèmes et indicateurs du social et médico-social sous forme de bulletin papier. - la réforme de la VAE ….
NATIONALE. LA BOUTIQUE. DE L'ASSEMBLÉE. Presentation de l'Assemblee nationale, du palais Bourbon, de ses membres (deputes), de son fonctionnement et de son actualite : agenda, travaux en cours (amendements, rapports, commissions, lois), textes et dossiers (legislatifs ou d'actualite)...
Il y a 4 jours · mercredi 29 mai 2024. Refus d'obtempérer et usage des armes par les forces de l'ordre : présentation d'un rapport. Séance publique. Mardi 28 mai 2024. Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture : adoption du projet de loi. Présidence. lundi 27 mai 2024.
16 mai 2024 · Elnet - Editions Législatives. Elnet est une base de données juridique proposant : • Les 21 dictionnaires permanents (Action sociale, Assurances, Droit des affaires, droit du sport, Gestion fiscale, Santé, bioéthique, biotechnologies, Social …) • Les guides pratiques Comité d’entreprise, Formation professionnelle et Paie.
Il y a 3 jours · Les éditions des Journaux officiels. legifrance.gouv.fr. La Documentation française. Institutionnel DILA. BODACC. BOAMP. vie-publique.fr. 3 février 2022. communiqués des éditions des Journaux officiels.
24 mai 2024 · Suivre l’actualité législative. © Assemblée nationale © Sénat. Cette fiche présente les outils disponibles en ligne pour un suivi régulier de l’actualité législative. Plan de l’article. 1. Principales sources gratuites en ligne. 1.1.Sénat. 1.2.Assemblée nationale. 1.3.Légifrance. 1.4.Gouvernement. 1.5.Conseil constitutionnel. 2.
Il y a 5 jours · Elnet: base de données des Editions Législatives, dont le dictionnaire permanent Construction et urbanisme. Lamyline: base de données de l’éditeur Wolters Kluwer France qui contient les revues Lamy, les ouvrages de référence et formulaires et un accès aux fonds officiels (législations et jurisprudences française et ...
