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Il y a 5 jours · Alva, sa fille aînée, est une ravissante brune que tous les cheminots rêvent de séduire. Mais sa mère espère qu'elle fera un riche mariage et n'hésite pas à la pousser dans les bras de Johnson, un quadragénaire veuf et aisé : le parti idéal.
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Il y a 5 jours · Il loue une chambre dans la pension de famille tenue par Hazel Starr. Alva, sa fille aînée, est une ravissante brune que tous les cheminots rêvent de séduire. Mais sa mère espère qu'elle fera un riche mariage et n'hésite pas à la pousser dans les bras de Johnson, un quadragénaire veuf et aisé : le parti idéal.
2 juil. 2024 · La question de l’originalité d’un scénario de film qui adapte une oeuvre littéraire et qui est destiné à la création d’une oeuvre audiovisuelle doit également être appréhendée à la lumière des dispositions de l’article L 112-3 du code de la propriété intellectuelle aux termes duquel “ les auteurs de traductions, d’adaptations, transformations ou arrangements des ...
Il y a 6 jours · Mais alors qu’est-ce que le crime passionnel ? « C’est une confusion entre ce qu’est l’amour qui débouche sur une vie harmonieuse, et le sentiment déplacé de possession, de propriété qui aboutit à nier l’autre, ses désirs et, en l’occurrence, à le tuer », commente le magistrat. Ondine Millot rappelle cette notion qui ...
2 juil. 2024 · Il protège les œuvres littéraires, artistiques, musicales, et autres formes d’expression intellectuelle contre la reproduction, la distribution et la modification non autorisées. En France, le code de la propriété intellectuelle régit le droit d’auteur, notamment à travers les articles L111-1 et suivants.
23 juin 2024 · Voici nos conseils et explications pour tout savoir sur la protection des œuvres par la propriété littéraire et artistique. La France propose toute un arsenal juridique pour préserver auteurs et créateurs dans leurs droits.
20 juin 2024 · CURIA - Documents. ARRÊT DE LA COUR (première chambre) 20 juin 2024 (*) « Renvoi préjudiciel – Propriété intellectuelle – Droit d’auteur et droits voisins – Directive 2001/29/CE – Article 3, paragraphe 1 – Communication au public – Notion – Simple fourniture d’installations – Mise à disposition dans des appartements d ...
