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1. An adequate system of heating the crew accommodation shall be provided except in ships engaged exclusively in voyages in the tropics and the Persian Gulf. 2. The heating system shall, when practicable, be in operation at all times when the crew is living or working on board and conditions require its use.
Dr Reem Betari. Chirurgien urologue. 3 Bis Rue Carle Hébert. 92400 Courbevoie. Conventionné secteur 2 avec OPTAM-CO.
Convention (s) collective (s) en lien avec le code NAF/APE 10.92Z : Le code 1092Z peut correspondre à plusieurs conventions collectives. On peut citer par exemple les conventions Transformation des grains (ex Meunerie), Mareyeur, Viande et Industrie laitière (brochure, n°3060, 3256, 3179 et 3124) qui renvoient à ce code dans leurs champs d ...
La Convention sur la diversité biologique (CDB, ou convention de Rio) est un traité international adopté lors du sommet de la Terre à Rio de Janeiro en 1992, avec trois buts principaux 1 : Le partage juste et équitable des avantages découlant de l'exploitation des ressources génétiques. Son objectif est de développer des stratégies ...
Lire et faire lire 92. Association. Lire et faire lire dans les Hauts-de-Seine. Département. Hauts-de-Seine (92) Lire et faire lire (Association loi 1901) est un programme proposé par la Ligue de l'enseignement et l'UNAF (Union Nationale des Association ...
Annexe I Avenant n° 92 du 2 juin 2022 relatif à l'actualisation de la grille de classification des postes de travail et des qualifications professionnelles Naviguer dans le sommaire Convention collective nationale de l'immobilier, administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers, etc. (anciennement cabinets d'administrateurs de biens et des sociétés immobilières), du ...
urs et cadres de la métallurgie, 13 mars 1972 modifiée, art 21 e. s) En principe, seule est classée la fonction tenue par le salarié. Cette règle est clairement énoncée, par. a convention, à plusieurs reprises, en particulier par son article 1er.La classification des ingénieurs et cadres est construite sur la base de définitions a.
