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  1. 9 juin 2024 · Publié le 09/06/2024 à 16:00. Voici, en direct, les résultats du scrutin pour le Parlement de la Région Bruxelles-Capitale, la répartition en sièges et les voix de préférence. Le module se ...

  2. 10 juin 2024 · 2 MAI 2024. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant certaines conditions d'exploitation des transports en commun en Région de Bruxelles-Capitale Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Vu la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles, notamment l'article 20 ; Vu l'ordonnance du 22 novembre 1990 relative à l'organisation des ...

  3. 7 juin 2024 · L'Agence régionale du stationnement a été créée par une ordonnance du 22 janvier 2009. Différentes ordonnances complètent le dispositif légal qui encadre l'action de parking.brussels afin d'harmoniser la politique du stationnement dans la Région : - version pdf) de la Région de Bruxelles-Capitale.

  4. 9 juin 2024 · Ce dimanche 9 juin 2024, les citoyennes et citoyens de Bruxelles se rendent aux urnes pour décider de l'avenir politique de la Région de Bruxelles-Capitale, de la Belgique et de l'Europe. Suivez ...

  5. Il y a 4 jours · 23 MAI 2024. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'identification et l'enregistrement des chats Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, Vu la loi du 14 août 1986 relative à la protection et au bien-être des animaux, les articles 7, 10 et 14 ; Vu l'arrêté royal du 3 août 2012 relatif au plan pluriannuel de stérilisation des chats ; Vu l ...

  6. 9 juin 2024 · Ce dimanche 9 juin 2024, les citoyennes et citoyens de Bruxelles se sont rendus aux urnes pour décider de l'avenir politique de la Région de Bruxelles-Capitale, de la Belgique et de l'Europe.

  7. Régional : testez différentes coalitions pour le Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale Attention, dans ce cas-ci, une majorité simple ne suffit pas. Vous devez veiller à l'équilibre ...