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Résultats de recherche

  1. troyes-champagne-metropole.fr › travaillerDemande d’exonération de la TEOM pour les entreprises

    Vous vous apprêtez à remplir une demande d’exonération de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères au titre de l’année N+1. Seules les entreprises faisant appel à des prestataires privés – et non à Troyes Champagne Métropole – pour l’enlèvement de leurs bacs peuvent prétendre à une exonération.

  2. troyes-champagne-metropole.fr › actualite › toutTout savoir sur votre Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères ...

    Depuis 2017, Troyes Champagne Métropole (TCM) assure la compétence de collecte des déchets et délègue le traitement au Syndicat Départemental d’Élimination des Déchets de l’Aube (SDEDA). Sur le territoire de l’agglomération, ce service est jusqu’alors financé par l’application de 27 taux différents.

  3. troyes-champagne-metropole.fr › 03 › livret_teomsur votre Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)

    Troyes Champagne Métropole, avec ses communes membres, a opté pour la généralisation de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM), déjà très majoritairement appliquée par les communes. Jusqu’en 2021 2 modes de financement 57 communes à la TEOM 27 taux de taxe différents 24 communes à la redevance En 2022

  4. exoneration-teom.troyes-cm.frTaxe enlèvement

    Taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Troyes Champagne Métropole protège vos données

  5. www.service-public.fr › particuliers › vosdroitsTaxe ou redevance d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM ou ...

    • Vue d’ensemble
    • Qui peut m'aider ?
    • Questions ? Réponses !

    Vous devez payer l'enlèvement de vos ordures ménagères ? Pour financer la collecte des déchets ménagers,

    une taxe ou une redevance

    Nous vous présentons les informations à connaître.

    Pour financer la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés, les communes et leurs groupements (syndicat, EPCI) décident de la mise en place de l'un des dispositifs suivants :

    Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)

    Redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM)

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    Comment payer ses impôts locaux ?

    En quoi consiste l'usufruit ?

    Quel est le délai de réclamation en matière d'impôts ?

    Quand doit-on payer ses impôts ?

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  6. troyes-champagne-metropole.fr › wp-content › uploadsD452MF-20211223094309 - Troyes Champagne Métropole

    Title: D452MF-20211223094309 Created Date: 12/23/2021 9:43:09 AM

  7. troyes-champagne-metropole.frAccueil - Troyes Champagne Métropole

    Découvrez Troyes Champagne Métropole : Les communautés de communes Seine Melda Coteaux, Seine Barse, Bouilly Mogne Aumont, six communes des Portes du Pays d'Othe et le Grand Troyes se rassemblent pour créer une nouvelle Agglomération.