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Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours. Vous trouverez dans cette rubrique un recensement des expositions virtuelles réalisées par les services d'archives et consultables en ligne.
28 août 2018 · Le dossier retrace le parcours du Pupille de la Nation. Il contient la copie du jugement, le bulletin de naissance, le certificat de mariage de ses parents, des renseignements sur sa scolarité, des informations médicales, des demandes de secours, subventions, et des photographies.
31 janv. 2013 · Ci-dessous une liste des différents éléments que vous trouverez dans un dossier de « Pupille de la nation » : Le nom de la pupille (votre ancêtre) Sa date de naissance, son domicile. Les projets d’avenirs de votre ancêtre. L’avis de l’administration sur l’obtention d’une éventuelle subvention.
En France, la qualité de pupille de la Nation est attribuée par l’État aux enfants de moins de vingt-et-un ans dont un des parents a été blessé ou tué lors d’une guerre, d’un attentat terroriste ou en rendant certains services publics.
Un enfant, adopté par l’État à la suite d’un jugement du tribunal de grande instance demandé soit par le tuteur légal de l’enfant, soit par l’État lui-même, devient pupille de la Nation.
Répertoire alphabétique des enfants assistés ou pupilles de l'Assistance publique. Date : 1888 - 1911. Voir le contexte de la notice. Consulter le document numérisé.
13 juin 2023 · Identification du pupille de la Nation. Obtention du jugement de pupille de la Nation. Détermination et obtention du dossier de pupille. Différents cadres de classements dans les archives départementales françaises
