Résultats de recherche
Tribunal de nuit est une sitcom américaine en cent quatre-vingt-douze épisodes de 23 à 24 minutes diffusés sur NBC entre le 4 janvier 1984 et le 31 mai 1992.
- Reinhold Weege
- Night Court
- Sitcom
Un juge excentrique préside un tribunal de nuit urbain, croisant une galerie de personnages hauts en couleurs et traitant des affaires parfois invraisemblables.
- (3)
- 30
- min | Comédie
- 193
Découvrez les 13 épisodes de la saison 1 de la série Tribunal de nuit.
- Vue d’ensemble
- Qui peut m'aider ?
- Questions ? Réponses !
Vérifié le 23 octobre 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Bruits de chantier, de bar, ...
Vous êtes incommodé par des bruits de voisinage au sein de votre immeuble ou à proximité de votre maison ?
Ces bruits peuvent émaner d'une personne ou d'un animal ou d'une installation.
Ils peuvent être sanctionnés dès lors qu'ils constituent un trouble anormal se manifestant de jour ou de nuit.
Nous vous indiquons quelles sont les démarches à accomplir pour faire cesser ces nuisances.
Vous avez une question ? Vous souhaitez être accompagné (e) dans vos démarches ?
Le propriétaire est-il responsable des nuisances causées par son locataire ?
Peut-on forcer un propriétaire à insonoriser son logement ?
Retrouvez tous les horaires et infos de votre cinéma sur le numéro AlloCiné : 0 892 892 892 (0,90€/minute)
- (3)
- 9
- 193
24 août 2021 · Alors que le ministère de la justice se félicite régulièrement de l’augmentation historique de son budget pour 2021, Me Julia Courvoisier rappelle qu’en France, on continue à juger et envoyer des personnes en prison jusque tard dans la nuit, faute de moyens.
21 mars 2023 · Le tribunal compétent dépend du montant de la réparation financière que vous souhaitez obtenir par rapport au préjudice subi : Le tribunal de proximité pour une somme inférieur à 4 000 euros. Le tribunal judiciaire pour une somme supérieure à 4 000 euros.
